corderie namur

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

14 documents pour corderie namur

- Aménagement du territoire Par arrêté ministériel du 13 décembre 2010 qui entre en vigueur le 23 décembre 2010 : - Mme Bernadette Grignard, première attachée, affectée à la Direction générale opérati
...) en vue de réviser le plan de secteur de Namur. ANDENNE. - Un arrêté ministériel du 10 janvier... d'aménagement n° 2 dit "Quartier de la Corderie I" de Manage (Fayt-lez-Manage), accompagné d'un p...
- BOB-FR, 27 janvier 2011
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- 21 AVRIL 2011. - Arrêté ministériel relatif à l'expropriation de biens immeubles à Montignies-sur-Sambre (Charleroi)
...Namur, le 21 avril 2011. B. LUTGEN. Tableau des emprises... 2.340,00 00 43 05 3 8 A 1070M2 Rue de la Corderie 31 Domaine de l'IEHIntercommunale d'électricité ...
- BOB-NL, 20 juillet 2011
- Andere besluiten
- Aménagement du territoire Par arrêté ministériel du 13 décembre 2010 qui entre en vigueur le 23 décembre 2010 : - Mme Bernadette Grignard, première attachée, affectée à la Direction générale opérati
...) en vue de réviser le plan de secteur de Namur. ANDENNE. - Un arrêté ministériel du 10 janvier... d'aménagement n° 2 dit "Quartier de la Corderie I" de Manage (Fayt-lez-Manage), accompagné d'un p...
- BOB-NL, 27 janvier 2011
- Andere besluiten

- 12. MAI 2011 - Erlass der Wallonischen Regierung zur Abänderung und Ergänzung des Erlasses der Wallonischen Regierung vom 27. Mai 2009 zur Verabschiedung der Liste der Entwürfe der kommunalen Raumordnungspläne in Anwendung von Artikel 49bis des Wallonischen Gesetzbuches über die Raumordnung, den Städtebau und das Erbe
...10 « Corderie »HennegauBoussu (Boussu-lez-Mons)PCA Nr. 7II « C...Namur, den 12. Mai 2011. Der Minister-Präsident. R. DEM...
- BOB-DU, 28 juin 2011
- Andere Dekrete
- 12 MAI 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant et complétant l'arrêté du Gouvernement wallon du 27 mai 2009 adoptant la liste des projets de plans communaux d'aménagement en application de l'article 49bis du Code wallon de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et du Patrimoine
... (Hornu)Révision PCA n° 10 « Corderie »HainautBoussu (Boussu-lez-Mons)PCA n° 7II « Ce...Namur, le 12 mai 2011. Le Ministre-Président,. R. DEMOT...
- BOB-FR, 28 juin 2011
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- 21 AVRIL 2011. - Arrêté ministériel relatif à l'expropriation de biens immeubles à Montignies-sur-Sambre (Charleroi)
...Namur, le 21 avril 2011. B. LUTGEN. Tableau des emprises... 2.340,00 00 43 05 3 8 A 1070M2 Rue de la Corderie 31 Domaine de l'IEHIntercommunale d'électricité ...
- BOB-FR, 20 juillet 2011
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- 23 JANUARI 1998. - Koninklijk besluit tot regeling van de toegang tot het Rijksregister van de natuurlijke personen en van het gebruik van het identificatienummer ervan in hoofde van de Waalse Regionale Maatschappij voor de Huisvesting en van de door haar erkende publiekrechtelijke bouwmaatschappijen.
... a Hornu Avenue de la Corderie 81/4,. ... 909 Le Foyer Namurois a Namur Rue des Brasseurs 87/1,. ...
- Wetgeving
- Sección Única
- Arrêté royal autorisant la Société Régionale Wallonne du Logement et les sociétés immobilières de service public agréées par celle-ci à accéder au Registre national des personnes physiques et à en utiliser le numéro d'identification.
... a Hornu Avenue de la Corderie, 81/4,. ... 909 Le Foyer namurois a Rue des Brasseurs 87/1,. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement Office wallon des déchets. - Enregistrement n° 2010/13/118/3/4 délivré à la SA Sita Remédiation Le Ministre de l'E
...2. Dans le cadre du chantier SPAQuE : Corderie LAURENT, rue Chasse de Saint-Ghislain, à 7300 Bou...Namur, le 26 mai 2010. Ph. HENRY. Correspondant Office w...
- BOB-FR, 25 juin 2010
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- 13. SEPTEMBER 2007 - Erlass der Wallonischen Regierung zur Beauftragung der SPAQuE (Öffentliche Gesellschaft für die Förderung der Umweltqualität) mit Sanierungsmassnahmen auf dem Gelände 'Corderie Laurent' in Boussu
...Namur, den 13. September 2007. Der Minister-Präsident,....
- BOB-DU, 2 octobre 2007
- Andere Dekrete
- MINISTERIUM DER WALLONISCHEN REGION

Page suivante