copenhague paris

• 20 OCTOBRE 2011. - Décret relatif à la lutte contre le dopage

... la Conférence générale de l'UNESCO à Paris le 19 octobre 2005 rendue applicable en Communaut�... adopté par l'AMA le 5 mars 2003 à Copenhague, constituant l'appendice 1 de la Convention de l'U...

• BOB-FR, 16 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté royal octroyant la licence d'exploitation de l'aéroport de Bruxelles-National à la société anonyme BIAC.

..., tels que les aéroports de Francfort, Paris-Charles de Gaulle, Londres-Heathrow, Amsterdam-Schhiphol, Copenhague, Vienne et Zürich;. 7° l'AOC - Brussels : l'" ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 3 NOVEMBRE 1998. - Arrêté ministériel portant émission de valeurs postales spéciales au cours de l'année 1998

..., place de la Porte Champerret, F - 75017 Paris - France . FrimAErker I Forum "98", 11TH Internatiional Stamp Fair, DK - Copenhague - Danemark . Art. 4. La valeur postale susvisée p...

• BOB-FR, 26 novembre 1998
• Autres arrêtés
• MINISTERE DES COMMUNICATIONS ET DE L'INFRASTRUCTURE

• 3 NOVEMBRE 1998. - Arrêté ministériel pris en exécution de l'arrêté royal du 19 décembre 1995 portant émission de valeurs postales

...place de la Porte Champerret. F - 75017 PARIS - FRANCE. FRIMAERKER I FORUM '98". 11TH Internatiional Stamp Fair. DK - COPENHAGUE - DANEMARK. et à partir du 9 novembre 1998 dans t...

• BOB-FR, 26 novembre 1998
• Autres arrêtés
• MINISTERE DES COMMUNICATIONS ET DE L'INFRASTRUCTURE

• 28 OCTOBRE 1998. - Arrêté ministériel portant émission de valeurs postales spéciales au cours de l'année 1998

..., place de la Porte Champerret, F- 75017 Paris - France . FrimAErker I Forum "98", 11TH Internatiional Stamp Fair, DK - Copenhague - Danemark. . Art. 5. L'administrateur délégué ...

• BOB-FR, 11 novembre 1998
• Autres arrêtés
• MINISTERE DES COMMUNICATIONS ET DE L'INFRASTRUCTURE

• 21 JUIN 2004. - Arrêté royal octroyant la licence d'exploitation de l'aéroport de Bruxelles-National à la société anonyme B.I.A.C.

..., tels que les aéroports de Francfort, Paris-Charles de Gaulle, Londres-Heathrow, Amsterdam-Schhiphol, Copenhague, Vienne et Zürich;. 7° l'A.O.C. - Brussels : l' ...

• BOB-FR, 15 juillet 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

• ACCORD EUROPEEN ETABLISSANT UNE ASSOCIATION ENTRE LES COMMUNAUTES EUROPEENNES ET LEURS ETATS MEMBRES, D'UNE PART, ET LA REPUBLIQUE DE LITUANIE, D'AUTRE PART, annexes I à XX, acte final, et liste des Etats liés, faits à Luxembourg le 12 juin 1995.

... par l'acte final d'Helsinki et la charte de Paris pour une nouvelle Europe, ainsi que les principes ... réunions de Madrid, de Vienne et de Copenhague, dans la charte de Paris pour une nouvelle Europe,...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 3 NOVEMBRE 1998. - Arrêté ministériel portant émission de valeurs postales spéciales au cours de l'année 1998

...place de la Porte Champerret. F - 75017 PARIS - FRANCE. FRIMAERKER I FORUM '98". 11TH Internatiional Stamp Fair. DK - COPENHAGUE - DANEMARK. Art. 5. L'Administrateur délégué de...

• BOB-FR, 26 novembre 1998
• Autres arrêtés
• MINISTERE DES COMMUNICATIONS ET DE L'INFRASTRUCTURE

• Convention internationale contre le dopage dans le sport 2005 Paris, 19 octobre 2005 La Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture ci-après déno

... sur le dopage dans le sport à Copenhague, le 5 mars 2003, et la Déclaration de Copenhague ...

• BOB-FR, 25 juillet 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 2 JUIN 2010. - Arrêté royal portant la liste des postes diplomatiques et consulaires de carrière dans lesquels des bureaux de vote sont constitués

...Canton. Caracas. Casablanca. Cologne. Copenhague. Dakar. Damas. Dar es Salaam. Doha. Dublin. Genèv...Nicosie. Oslo. Ottawa. Ouagadougou. Paris. Pékin. Prague. Prétoria. Pristina. Rabat. Riga....

• BOB-FR, 9 juin 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...