cooperation culturelle lyon

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15 documents pour cooperation culturelle lyon

- Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2009.
... PROGRAMME 31/2 - INSTITUTIONS BI-CULTURELLES. 1. Subside au Théâtre Royal de la Monnaie;. ... de créance relatives à la coopération judiciaire internationale;. b) à la Direction g... internationale de Police criminelle à Lyon (O.I.P.C.), du Service de Police européen (EUROPO...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale arrêtant le projet de plan régional de développement.
... établi par le biais de l'accord de coopération entre le pouvoir fédéral, les régions et les co... - culturelle (écoles, universités, musées, théâtres, etc.)... à des villes comme Barcelone ou Lyon, qui ont placé les interventions sur les espaces ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 1er JUIN 2008. - Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2008 (1)
...PROGRAMME 31/2. - INSTITUTIONS BI-CULTURELLES. 1. Subside au Théâtre Royal de la Monnaie. 2. S... de créance relatives à la coopération judiciaire internationale;. b) à la Direction gé... internationale de Police criminelle à Lyon (O.I.P.C.), du Service de Police européen (EUROPO...
- BOB-FR, 7 juillet 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

- Loi contenant le Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2006. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 06-03-2006 et mise à jour au 25-10-2006).
... PROGRAMME 31/2 - INSTITUTIONS BI-CULTURELLES. 1. Subside au Théâtre royal de la Monnaie. ... de créance relatives à la coopération judiciaire internationale;. b) à la Direction g... internationale de Police criminelle à Lyon (O.I.P.C.), du service de police européen à La H...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Loi contenant le Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2007.
... PROGRAMME 31/2 - INSTITUTIONS BI-CULTURELLES. 1. Subside au Théâtre Royal de la Monnaie. ... de créance relatives à la coopération judiciaire internationale;. b) à la Direction g... internationale de Police criminelle à Lyon (O.I.P.C.), du Service de Police européen (EUROPO...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2005. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 04-03-2005 et mise à jour au 24-02-2006)
... PROGRAMME 31/2. - INSTITUTIONS BI-CULTURELLES. 1. Subvention au Théâtre Royal de la Monnaie;... de créance relatives à la coopération judiciaire internationale;. b) à la Direction g... internationale de Police criminelle à Lyon (O.I.P.C.), du service de police européen à La H...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2003. (Premier ajustement : L 2003-04-11/50; deuxième ajustement : L 2003-04-11/51; troisième ajustement : L 2003-12-22/64.) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-01-2003 et mise à jour au 09-04-2004).
... PROGRAMME 03/2 - INSTITUTIONS BI-CULTURELLES. 1. Subvention au Théâtre royal de la Monnaie;... de créance relatives à la coopération judiciaire internationale;. b) à la Direction g... internationale de Police criminelle à Lyon, du service de police européen à La Haye et du "...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2004. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 12-02-2004 et mise à jour au 09-02-2005).
... PROGRAMME 31/2 - INSTITUTIONS BI-CULTURELLES. 1. Subvention au Théâtre royal de la Monnaie;... de créance relatives à la coopération judiciaire internationale;. b) à la Direction g... internationale de Police criminelle à Lyon, du service de police européen à La Haye et du "...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Loi contenant le Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2002. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 17-07-2002 et mise à jour au 23-08-2002)
... affaires scientifiques, techniques et culturelles (S.S.T.C.) et aux comptables extraordinaires des i... de créance relatives à la coopération judiciaire internationale;. b) à la Direction g... internationale de Police criminelle à Lyon, du service de police européen a La Haye et du " ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 24 DECEMBRE 1999. - Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2000 (1)
... affaires scientifiques, techniques et culturelles. Art. 2.11.1. Par dérogation à l'article 15 de l... de créance relatives à la coopération judiciaire internationale;. b) à la Direction gé... internationale de Police criminelle à Lyon, du service de police européen à La Haye et du �...
- BOB-FR, 16 mars 2000
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DES FINANCES

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