Cooperant

• Aménagement du territoire, urbanisme, environnement et nature
• Urbanisme et aménagement du territoire en Région wallonne
• Urbanisme
• Relations entre la législation sur lurbanisme et dautres législations
• Avec le code civil
• Généralités
• Motifs de lacte administratif
• Pluralité de motifs
• Motifs surabondants
• Généralités
• Procédure administrative
• Motivation formelle des actes
• Obligation légale de motiver en la forme
• Champ dapplication de la loi du 29 juillet 1991
• Fonction publique
• Fonction publique en général
• Entrée en service
• Priorités
• Personnes ayant accompli des services à la coopération

• 19 JANVIER 2012. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française accordant dérogation à l'école d'enseignement professionnel secondaire spécialisé « LE FOYA » d'Anderlues à être coopérant du Centre d'Education et de Formation en Alternance organisé par la Communauté française de Morlanwelz

• BOB-FR, 19 avril 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 25 AOUT 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française accordant dérogation à l'école d'enseignement professionnel secondaire inférieur spécialisé « L'Heureux Abri », de Momignies, à être coopérant du Centre d'Education et de Formation en Alternance organisé par la Communauté française de Morlanwelz

• BOB-FR, 20 septembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 2 juin 2008

Il est de jurisprudence constante qu'un acte administratif irrégulier peut être retiré pendant le délai prévu pour l'introduction d'un recours en annulation devant le Conseil d'Etat ou, lorsqu'un tel recours est introduit, jusqu'au moment de la clôture des débats.

... développement en qualité de médecin-coopérant. Conformément à la loi du 26 mars 1968 facilitan...

• 4 SEPTEMBRE 2002. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française accordant dérogation à un établissement coopérant dans un Centre d'Education et de Formation en Alternance

• BOB-FR, 16 janvier 2003
• Autres arrêtés
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Richtlijn betreffende de geneesheren die als arts-coöperant in een ontwikkelingsland gaan werken en hun medische activiteiten aldaar wensen te laten erkennen als een deel van hun opleiding als huisarts.

• Wetgeving
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise accordant dérogation à un établissement coopérant dans un Centre d'Education et de Formation en Alternance.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Directive relative aux médecins travaillant en qualité de médecin coopérant dans un pays en voie de développement et souhaitant faire reconnaître leur activité médicale comme une partie de leur formation de médecin généraliste.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise accordant dérogation à un établissement coopérant dans un Centre d'Education et de Formation en Alternance.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 15 JULI 2010. - Besluit van de Regering van de Franse Gemeenschap houdende inrichting van het alternerend onderwijs binnen het gespecialiseerd secundair onderwijs en de samenwerking met de Centra voor Alternerend Onderwijs en Vorming. - Erratum

... d'enseignement secondaire spécialisé coopérant et le Centre d'Education et de Formation en Altern...

• BOB-NL, 4 avril 2011
• Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
• FRANSE GEMEENSCHAP

• 23 MAI 2002. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française accordant dérogation à un établissement coopérant dans un Centre d'Education et de Formation en Alternance

• BOB-FR, 22 août 2002
• Autres arrêtés
• COMMUNAUTE FRANCAISE