controle technique moto

• 10 OCTOBRE 2010. - Arrêté royal rendant obligatoires :

... que la classification du personnel technique est élaborée par entreprise à l'échelon de cel... le moyen de déplacement utilisé (auto, moto, bicyclette, etc.). Art. 32. L'indemnité forfaita...

• BOB-FR, 25 novembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Arrêté royal portant la position juridique du personnel des services de police (Partie 12, Partie 13 et annexes). (NOTE : pour des raisons techniques et pratiques, les chiffres romains numérotant les articles de ce texte ont été remplacés par des chiffres arabes conformément aux exemples suivants : Article I.I.I est devenu ...

... leur service avec une motocyclette de service au sein du corps opérationnel d'un cor... 4.10. les emplois de maitre-chien controle de Oui Oui. migration;....

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Raad van State, 21 novembre 2001

Het exploiteren van een terrein voor motorcrosstraining en -competitie is radicaal onverzoenbaar met de bestemmingen agrarisch gebied en bosgebied.

...L'étude ainsi qu'un résumé non technique sont transmis à la partie adverse vers la fin 199...

• 1er JUILLET 2011. - Décret relatif à l'enseignement XXI (1)

... degré de l'enseignement secondaire technique ou artistique, désignée comme 'Se-n-Se', et comp...�placements en faisant appel à leur voiture, moto ou scooter personnel ont droit à une indemnité k...

• BOB-FR, 30 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Marques et autres signes distinctifs

Pourquoi protéger une marque ? 1. Un instrument pour distinguer ses produits ou services. 2. Un outil pour attirer et garder la clientèle. 3. Un actif important de l’entreprise. 4. Marque ou nom commercial ? 5. Marque ou dénomination sociale ? 6. Marque ou nom de domaine ? 7. Conclusion. B. Que peut-on protéger comme marque ? 1. Les grandes catégories de marques. 2. Les marques verbales. 3. Les marques graphiques. 4. Les marques complexes ou composées. 5. Les marques non conventionnelles. 6. Les marques tridimensionnelles. C. Comment choisir une bonne marque ? 1. Une combinaison des aspects marketing et juridique. 2. Questions classiques sur le plan marketing. a) Faut-il évoquer le produit ou le service ? b) Faut-il reprendre le...

...-Goldwin Mayer, le bruit du moteur de la moto Harley Davidson, les neuf premières notes de «F�... à l’obtention d’un résultat technique (la forme de la tête d’un rasoir électrique à...

• Brevets, marques, droits d'auteur...: mode d'emploi
• Sumario

• 30 SEPTEMBRE 2010. - Arrêté royal rendant obligatoires :

...Les ouvriers techniquement qualifiés qui ont appris un métier et fournissen... le moyen de déplacement utilisé (auto, moto, bicyclette, etc.). Art. 67. L'indemnité forfaita...

• BOB-FR, 3 novembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• 19 SEPTEMBRE 2008. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 20 mars 2008, conclue au sein de la Commission paritaire pour employés de l'industrie et du commerce du pétrole, concernant les conditions de salaire et de travail pour les années 2007-2008 (1)

... que la classification du personnel technique est élaborée par entreprise à l'échelon de cel... le moyen de déplacement utilisé (auto, moto, bicyclette, etc.). Art. 32. L'indemnité forfaita...

• BOB-FR, 17 décembre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Arret nº 21591 de Cour du Travail, Mons, 29 juin 2009

... de disposer de 3 voitures et d'une motocyclette alors que les taxes de circulation afférentes à ... assureurs (128, 317 et 324), seule la technique de fraude variant. Les faits reprochés à Madame ...

• 5 DECEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les conditions d'agrément et de subventionnement des fédérations sportives flamandes, de l'organisation coordinatrice et des organisations des sports récréatifs

... avec un postgraduat sur le plan de la technique sportive dans la discipline sportive concernée- E...24. Kendo. 25. Korfball. 26. Krachtbal. 27. Moto-cross : moto-cross, trial. 28. Course d'orientatio...

• BOB-FR, 27 février 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 21 JUIN 2001. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles, leurs remorques, leurs éléments ainsi que les accessoires de sécurité

... d'accouplement comme porte-vélo ou porte-moto, est soumis au contrôle avant la mise en circulat...

• BOB-FR, 29 juin 2001
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES COMMUNICATIONS ET DE L'INFRASTRUCTURE