controle technique lille

• 1er FEVRIER 1991. - Accord européen sur les grandes lignes de transport international combiné et les installation connexes (AGTC) TRADUCTION.

... Caractéristiques techniques du réseau. Art. 3. Les lignes de chemin de fer ... C 20 Lille-Tourcoing (-Mouscron). C-E 23 Dunkerque-Auln... qui concerne les mesures nécessaires de controle aux frontières;. - coordination des horaires de...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Ordres nationaux Par arrêté royal du 3 octobre 2008, la disposition suivante est stipulée : Article 1er. § 1er. Sont nommés Officier de l'Ordre de la Couronne : Mm

...Adjoint technique à la direction auprès de la ville de Gand. Prise...Mme SIMOENS Rita Marina (Lille (France), 21/10/1965). Secrétaire médical à l'a...

• BOB-FR, 6 novembre 2008
• Autres arrêtés
• AUTORITE FLAMANDE

• Arret nº 2010/AR/2451 de Cour d'appel, Bruxelles, 23 février 2011

... registre du commerce et des sociétés de Lille sous le numéro 492.106.984, faisant élection de ... de vêtements d'enfants et des fiches techniques de fabrication relatives à 60 pièces corresponda...

• Circulaire concernant l'octroi et le paiement d'une prime syndicale à certains membres du personnel du secteur public.

... (Formulaire non repris pour motifs techniques. Voir M.B. 06-02-2006, p. 6190-6193). 4. Date d'... 7509 Agence Federale de Controle Nucleaire. 7517 Agence pour le Commerce exterie... 6598 Baarle-Hertog Beerse Kasterlee Lille Oud-Turnhout Turnhout Vosselaar. 6602 Balen Des...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 29 mai 2008

Une demande d'autorisation socio-économique repose essentiellement sur des projections et des attentes des auteurs de la demande qui ne peuvent qu'espérer le succès de leur projet. Ainsi, il n'est pas certain que l'ensemble des boutiques de la galerie trouvera des commerçants prêts à s'y installer. Il n'est pas plus certain que les habitants de telle ou telle commune feront leurs achats à l'implantation commerciale planifiée ou, eu égard, à son installation à proximité de la frontière, la franchiront pour s'approvisionner. Il suit de cette observation qu'on ne peut attendre raisonnablement tant du demandeur d'autorisation socio-économique que des autorités administratives une certitude absolue à propos des données prises en considération à l'occasion de l'édiction de l'acte administrati...

... de la législation, que l*évolution technique et architecturale du projet a nécessité un nouve... formée entre autres par les villes de Lille, Tourcoing, Roubaix, Villeneuve d'Ascq; elle doit ...

• Arret nº 10/2011 de Cour Constitutionnelle, 27 janvier 2011

Loi générale sur les douanes et accises, coordonnée par l'arrêté royal du 18 juillet 1977 (art. 197 et 198, § 3) - Loi du 22 avril 2003 octroyant la qualité d'officier de police judiciaire à certains agents de l'Administration des douanes et accises (art. 4)

...- Jozef Jansen, demeurant à 2275 Lille, Achterstenhoek 36;. - le Conseil des ministres. A... dans cette matière particulièrement technique et transfrontalière, qui est également régie pa...

• Arrêté royal portant détermination des conditions d'agrément et des règles du contrôle administratif des organismes chargés du contrôle des véhicules en circulation. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 30-12-1994 et mise à jour au 30-08-2000)

... - "temps technique", le temps théorique moyen accordé pour l'exécu... - la S.A. "AUTO CONTROLE TECHNIQUE", en abrégé A.C.T., rue Colonel Bourg ... ° BEERSE. ° KASTERLEE. ° LILLE. ° MERKSPLAS. ° OUD-TURNHOUT. ° RAVELS. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Circulaire concernant l'octroi et le paiement d'une prime syndicale à certains membres du personnel du secteur public.

...(Formulaire non repris pour des raisons techniques. Voir MB 17-01-2003, p. 1608). 3.2. Explications... 7509 Agence Federale de Controle Nucleaire. 7508 Banc d'epreuve des armes a feu.... 4881 Lille gem. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 6 FEVRIER 2003. - Arrêté du Gouvernement wallon adoptant définitivement la révision du plan de secteur de Liège en vue de permettre le développement de l'activité aéroportuaire de Liège-Bierset et de l'activité qui lui est liée

...6. Quant aux aspects économiques et techniques. Considérant que des réclamants soulignent que l... Liège se trouve donc sur le tracé reliant Lille à Cologne; que Liège est en effet la seule agglo...

• BOB-FR, 9 avril 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• Arret nº 9/2009 de Cour Constitutionnelle, 15 janvier 2009

Loi du 4 décembre 2007 relative aux élections sociales de l'année 2008 (art. 4, 6°, a) et b), 33, § 1er, alinéa 1er, 34 et 78)

... 33, Bart De Bie, demeurant à 2275 Lille, Tuinwijk 9, Gerda De Ryck, demeurant à 2018 Anve... tirer profit de l'appui logistique, technique, intellectuel et juridique des grandes organisatio...