contrat remplacement dentiste

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38 documents pour contrat remplacement dentiste

- Arrêté royal portant la position juridique du personnel des services de police (Partie 1 à 11) (NOTE : pour des raisons techniques et pratiques, les chiffres romains numérotant les articles de ce texte ont été remplacés par des chiffres arabes conformément aux exemples suivants : Article I.I.1 est devenu Article 1.1.1; Art. III...
... du personnel qui est engagé par un contrat de travail conformément à la loi du 3 juillet 19... du personnel qui est chargé du remplacement de la fonction du titulaire, y compris en cas d'ab... iii) médecin;. iv) dentiste;. v) vétérinaire;. vi) pharmacien;. (vii) ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant le statut administratif et pécuniaire des agents des organismes d'intérêt public de la Région de Bruxelles-Capitale. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 26-11-2002 et mise à jour au 10-01-2007).
..., il est conclu avec l'intéressé un contrat de travail à durée déterminée, celle-ci étant... § 3. Le remplacement de l'agent qui bénéficie du congé par un chôme... - médecin,. - dentiste,. - vétérinaire,. délivrés par les univers...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Les médecins, dentistes et pharmaciens
... . - soit comme prime d'un contrat prévoyant un revenu de remplacement en cas d'inva...

- 19 JANVIER 2010. - Arrêté royal portant approbation de la seconde adaptation du second contrat d'administration entre l'Etat belge et l'Institut national d'assurance maladie-invalidité
... de frais médicaux (médecin, dentiste, kinésithérapeute, pharmacien, hospitalisation, ... les revenus de remplacement (p.ex. allocations de chômage, indemnités d'inca...
- BOB-FR, 18 mars 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE
- 1er JUILLET 2011. - Décret relatif à l'enseignement XXI (1)
... ou l'année scolaire entière et le remplacement par d'autres subdivisions qui ne portent pas attei... d'intégration civique, qui ont signé un contrat d'intégration civique visé à l'article 2, 9°, ... responsable des soins généraux, de dentiste, de médecin vétérinaire, de sage-femme, de phar...
- BOB-FR, 30 août 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- DEUXIEME CONTRAT D'ADMINISTRATION 2006-2008 ENTRE L'ETAT ET L'INSTITUT NATIONAL D'ASSURANCE MALADIE-INVALIDITE (INAMI).
..., kinésitherapeutes, pharmaciens et dentistes);. - L'informatisation du suivi des dossiers d'e... juridique d'un contrat engendre le remplacement du rapport d'autorité classique par un rapport pl...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Décret relatif à la restructuration de l'enseignement supérieur en Flandre. (Traduction). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 14-08-2003 et mise à jour au 12-10-2006.)
... du personnel liés par un statut ou un contrat de travail à durée indéterminé :. a) aux ser... - Science dentaire : dentiste;. - Médecine vétérinaire : vétérinaire;. ... conférer le grade de master en remplacement de ou conjointement avec le grade de licencié qu'...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 21 novembre 2003 portant les échelles de traitement de certains membres du personnel de l'enseignement et modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 12 décembre 2003 fixant les titres et les échelles de traitement des membres du personnel des...
... remplacement du membre du personnel qui exerce le. ... quel que soit le type de leur contrat, et employes. au 1er sept... - les diplomes de medecin, de dentiste, de medecin. veterinaire, de ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 13 JANVIER 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant le statut du personnel des services des autorités flamandes
... : tout membre du personnel engagé sous contrat de travail;. 10° manager de ligne : le chef d'une... qui effectuent des missions de remplacement, et qui sont en service sans interruption depuis m..., de bio-ingénieur, de médecin, de dentiste ou de vétérinaire, délivrés par les universit�...
- BOB-FR, 27 mars 2006
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE
- Arrêté du Gouvernement flamand fixant le statut du personnel des services des autorités flamandes (TRADUCTION).
... : tout membre du personnel engagé sous contrat de travail;. 10° manager de ligne : le chef d'u... qui effectuent des missions de remplacement, et qui sont en service sans interruption depuis m..., de bio-ingénieur, de médecin, de dentiste ou de vétérinaire, délivrés par les universit�...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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