Contraction de la semaine

• Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux modalités en matière d'horticulture en exécution du décret du 22 décembre 2006 concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles (TRADUCTION).

... 2° par période de deux semaines et par hectare, au maximum 60 kg d'azote provenant... En ce qui concerne la contraction hygrométrique et le gonflement, ils appartiennent...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 10 OCTOBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux modalités en matière d'horticulture en exécution du décret du 22 décembre 2006 concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles

... au maximum 60 kg par période de deux semaines, cet épandage d'engrais supplémentaire est justi...En ce qui concerne la contraction hygrométrique et le gonflement, ils appartiennent...

• BOB-FR, 17 décembre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 25 octobre 2001

L'introduction d'une plainte auprès du jury restreint interrompt le délai de recours au Conseil d'Etat dirigé contre la décision du jury d'examen jusqu'à la date de la notification du rejet de la plainte.\t\t(...)

...� précis du cours, le nombre d'heures par semaine, les objectifs du cours ainsi que la description d... le moment de force créé par la contraction des muscles ischio-jambiers lorsque ce genou chang...

• 1er MARS 2007. - Loi portant des dispositions diverses (III).

...�s ou mandataires qui communiquent, en contraction avec les dispositions de l'article 15, § 2, des d... qu'ils effectuent dans le cadre de la semaine volontaire de quatre jours sur cinq jours ouvrable...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 1er MARS 2007. - Loi portant des dispositions diverses (III) (1)

...�s ou mandataires qui communiquent, en contraction avec les dispositions de l'article 15, § 2, des d... qu'ils effectuent dans le cadre de la semaine volontaire de quatre jours sur cinq jours ouvrable...

• BOB-FR, 14 mars 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL CHANCELLERIE DU PREMIER MINISTRE

• Arret nº 70/1992 de Cour Constitutionnelle, 12 novembre 1992

... se reporter sur les autres jours de la semaine en cas de fermeture le dimanche, les frais compres...

• ACCORD SUR LES SUBVENTIONS ET LES MESURES COMPENSATOIRES.

... réputé avoir été recu au bout d'une semaine à compter de la date à laquelle il aura été en... du produit en question, la contraction de la demande ou les modifications de la configura...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 26 novembre 1999

Sauf pour ce qui concerne l'ordre de quitter le territoire contenu dans l'annexe 26ter attaqué, lequel est incompatible avec l'octroi ultérieur d'un titre de séjour même provisoire, il y a lieu de considérer que les présents recours conservent un objet malgré la régularisation temporaire accordée aux requérants par la première partie adverse. En effet, d'une part, cette régularisation n'est acquise que temporairement et d'autre part, la Convention de Genève, dont les requérants sollicitent la protection, est susceptible de leur offrir des garanties plus grandes que le simple droit de séjourner sur le territoire belge, particulièrement en ce qui concerne le non-refoulement vers le pays d'origine.

...depuis plus ou moins une semaine. Néanmoins, au Commissariat général, l'intéres..., le requérant a fait une contraction en omettant les mots "au camp"; qu'enfin, la derni...