Controle qualitatif des produits agricoles

• 1er MARS 2012. - Ordonnance relative à la conservation de la nature

... qu'il s'agit de parties ou de produits d'animaux ou de plantes;. 17° site : aire géogra...37° animaux domestiques agricoles : animaux détenus habituellement comme animal de ..., tant sur le plan quantitatif que qualitatif, y compris en ce qui concerne l'établissement d'u... être prises en vue de conserver, de contrôler ou de réintroduire des espèces végétales ou an...

• BOB-FR, 16 mars 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant le statut administratif et pécuniaire des agents des organismes d'intérêt public de la Région de Bruxelles-Capitale. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 26-11-2002 et mise à jour au 10-01-2007).

... de la loi du 16 mars 1954 relative au contrôle de certains organismes d'intérêt public;. b) l... qu'il faut atteindre, tant sur le plan qualitatif que quantitatif;. 2° les priorites pour l'anné... se rapporter qu'à des faits qui se sont produits ou qui ont été constatés dans les six mois pré..., agronome ou chimiste et des industries agricoles, une prime d'ingénieur dont le montant annuel for...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Département du sol et des déchets. - Direction de la Protection des Sols, avenue Prince de Liège 15, 5100 Jambe

... du sol, des substrats de culture, des produits connexes et des boues d'épuration », Chapitre II... de la filière, d'un suivi qualitatif de la production et d'un suivi de la valorisation ... du Département de la Police et des Contrôles. 3. Le producteur peut gérer les sorties de mati�... matière alcalinisante sur les terres agricoles;. - si la pratique conduit parfois à épandre jus...

• BOB-FR, 30 juin 2010
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Arrêté du Gouvernement flamand portant octroi d'aides stratégiques à l'investissement et à la formation aux entreprises établies en Région flamande (TRADUCTION).

... est accompagné d'un plan de formation qualitatif. § 2. Le Ministre peut arrêter les conditions ... Art. 48. Si l'on constate lors du contrôle final que certains critères d'évaluation ne sont... location de machines agricoles avec operateur). 10200 Extraction et agglomerat... 24130 Fabrication d'autres produits chimiques inorganiques. de base. 24140...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté ministériel modifiant l'arrêté royal du 28 février 1994 relatif à la conservation, à la mise sur le marché et à l'utilisation des pesticides à usage agricole.

... pour l'évaluation et l'agréation de produits phytopharmaceutiques chimiques ";. 2° l'annexe ... 2.3.1. Contrôle qualité de la production du micro-organisme conte..., en termes quantitatifs et/ou qualitatifs, par comparaison avec un ou des produits de réfé... données relatives aux bonnes pratiques agricoles proposées (y compris le nombre et le calendrier d...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement Département du Sol et des Déchets - Direction de la Protection des Sols Avenue Prince de Liège 15, 5100 Jambes En

... donc être commercialisé comme « produits connexes »;. Considérant que les teneurs en él�... de la filière, d'un suivi qualitatif de la production et d'un suivi de la valorisation ... du Département de la Police et des Contrôles. 3. Le producteur peut gérer les sorties de mati�... matière alcalinisante sur les terres agricoles;. - si la pratique conduit parfois à épandre jus...

• BOB-FR, 19 avril 2010
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Plan d'Environnement pour le Développement durable (extraits).

... la mise sur le marché des produits résiduels qui appauvrissent la couche d'ozone, en... 2. Le renforcement du réseau de contrôle de l'air ambiant, afin d'avoir une connaissance pl...�me équilibré, support des productions agricoles et sylvicoles, ré-alimentation des nappes souterr... tout en favorisant le développement qualitatif des populations. Art. M60. Action 44 : Développ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Direction générale Agriculture, Ressources naturelles et Environnement Département du sol et des déchets Direction de la Protection des Sols Avenue Prince de Liège 15 5100 JAMBES Enregistrement n° 200

... de la filière, d'un suivi qualitatif de la production et d'un suivi de la valorisation ... du Département de la Police et des Contrôles. 3. Le producteur peut gérer les sorties de mati�... 05Déchets provenant de l'industrie des produits laitiers.02 05 01Matières impropres à la consomm... matière alcalinisante sur les terres agricoles;. - si la pratique conduit parfois à épandre jus...

• BOB-FR, 29 juillet 2009
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Direction générale Agriculture, Ressources naturelles et Environnement Département du sol et des déchets Direction de la Protection des Sols Avenue Prince de Liège 15, 5100 JAMBES Pour la consultation

... de la filière, d'un suivi qualitatif de la production et d'un suivi de la valorisation ... matière alcalinisante sur les terres agricoles;. si la pratique conduit parfois à épandre jusqu... et des agents chargés du contrôle et est annexé au registre dont question dans l'en... règles sanitaires applicables aux sous-produits animaux non destinés à la consommation humaine, ...

• BOB-FR, 29 juillet 2009
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Décret relatif aux instituts supérieurs en Communauté flamand. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-08-1994 et mise à jour au 13-12-2006) (NOTE : suite à un manque de ressources humaines qualifiées, la consolidation de ce texte est temporairement suspendue. Les modifications publiées apr...

... et art dramatique, conception de produits, directement axées sur la pratique des arts;. (... CHAPITRE II. - Contrôle qualitatif. (Abrogé) . Art. 58. (Abrogé) . ... agriculture. industries agricoles et alimentaires. horticulture. Sciences indust...

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