continue

• Délit continué

• Formation continue en cours de carrière

• Affaires sociales et Santé publique
• Médecins
• Agréation des médecins spécialistes et des médecins généralistes
• Formation continue en médecine

• 15 JUILLET 2011. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 4 mai 2007 relatif au permis de conduire, à l'aptitude professionnelle et à la formation continue des conducteurs de véhicules des catégories C, C+E, D, D+E et des sous-catégories C1, C1+E, D1, D1+E

• BOB-FR, 8 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 8 DECEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement modifiant l'arrêté du Gouvernement du 21 mars 2002 portant subventionnement des frais de personnel et de fonctionnement relatifs à la formation et la formation continue dans les Classes moyennes et les Petites et Moyennes Entreprises

• BOB-FR, 3 février 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA DEFENSE

• Voitures étrangères en leasing: la saga continue

Nous avons déjà eu l'occasion de faire état de l'évolution législative et jurisprudentielle en matière d'utilisation par un habitant du royaume, sur l...

• Articles de droit fiscal
• Num. 2005-1, Janvier 2005

• 4 MAI 2007. - Arrêté royal relatif au permis de conduire, à l'aptitude professionnelle et à la formation continue des conducteurs de véhicules des catégories C, C+E, D, D+E et des sous-catégories C1, C1+E, D1, D1+E

• BOB-FR, 10 mai 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

• Arrêté royal relatif au permis de conduire, à l'aptitude professionnelle et à la formation continue des conducteurs de véhicules des catégories C, C+E, D, D+E et des sous-catégories C1, C1+E, D1, D1+E.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 25 AOUT 2011. - Arrêté du Gouvernement modifiant l'arrêté du Gouvernement du 8 avril 2010 portant nomination des membres du Conseil d'administration de l'Institut pour la formation et la formation continue dans les Classes moyennes et les P.M.E.

• BOB-FR, 18 octobre 2011
• Autres arrêtés

• 16 FEVRIER 2012. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française, portant approbation du référentiel de validation pour le métier de technicien PC et réseaux dans le cadre de l'Accord de coopération du 24 juillet 2003 relatif à la validation des compétences dans le champ de la formation professionnelle continue

• BOB-FR, 19 avril 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 16 FEVRIER 2012. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française, portant approbation du référentiel de validation pour le métier de maçon dans le cadre de l'accord de coopération du 24 juillet 2003 relatif à la validation des compétences dans le champ de la formation professionnelle continue

• BOB-FR, 19 avril 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 4 MAI 2007. - Arrêté royal relatif au permis de conduire, à l'aptitude professionnelle et à la formation continue des conducteurs de véhicules des catégories C, C + E, D, D + E et des sous-catégories C1, C1 + E, D1, D1 + E. - Traduction allemande

• BOB-FR, 23 octobre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL INTERIEUR

• 1er JUILLET 2010. - Arrêté du Gouvernement relatif à la formation pédagogique complémentaire pour chefs d'entreprise et formateurs dispensée par l'Institut pour la formation et la formation continue dans les Classes moyennes et les P.M.E.

• BOB-FR, 10 septembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE GERMANOPHONE