conteneurs c++

• 3 JUIN 2010. - Arrêté ministériel déterminant les modalités relatives au conditionnement des billets dans des conteneurs dotés d'un système de neutralisation

• BOB-FR, 11 juin 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL INTERIEUR

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 25 mai 2004

Les mesures de dérogation aux plans de secteur sont exceptionnelles et ne peuvent être accordées par le Gouvernement wallon ou par le fonctionnaire délégué que sur proposition motivée du collège des bourgmestre et échevins. Cette dernière condition signifie, notamment, qu'à défaut de proposition du collège, la dérogation ne peut être accordée*.

... à la régularisation d'un parc à conteneurs et la construction d'une cabine de pesage, d'un ab...

• 18 DECEMBRE 2008. - Décision de la Commission interrégionale de l'Emballage concernant l'agrément de l'association sans but lucratif Fost Plus, rue Martin V 40, à 1200 Bruxelles, en qualité d'organisme pour les déchets d'emballages

..., principalement dans les parcs à conteneurs, par les personnes morales de droit public, dans l...

• BOB-FR, 28 janvier 2009
• Autres arrêtés

• Règlement sanitaire international de l'Organisation mondiale de la Santé, signé à Genève le 23 mai 2005.

... de personnes, bagages, cargaisons, conteneurs, moyens de transport, marchandises, colis postaux ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 3 JUIN 2004. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 11 mai 1995 relatif aux agents contractuels subventionnés affectés à l'exploitation des parcs à conteneurs

• BOB-FR, 6 septembre 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• 22 DECEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale fixant la tarification des prestations de Bruxelles-Propreté, Agence régionale pour la Propreté

... § 2. Déchets présentés en conteneurs :. 1° "Bruxelles-Propreté" peut, moyennant un pr...

• BOB-FR, 2 février 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté royal relatif à la lutte contre les Salmonelles chez les volailles.

... a) les conteneurs des oeufs provenant d'un lot positif et destinés ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision de la Commission interrégionale de l'Emballage du 15 décembre 2011 concernant l'agrément de l'association sans but lucratif Val-I-Pac, avenue Reine Astrid 59, bte 11, 1780 Wemmel en qualité d

... qui concerne les coûts des parcs à conteneurs; que si les entreprises font usage des parcs à co...

• BOB-FR, 24 janvier 2012
• Autres arrêtés

• 1er FEVRIER 1991. - Accord européen sur les grandes lignes de transport international combiné et les installation connexes (AGTC) TRADUCTION.

... - le transport de conteneurs ISO d'une largeur de 2,44 m et d'une hauteur de 2,...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 18 DECEMBRE 2003. - Décision de la Commission interrégionale de l'Emballage concernant l'agrément de l'association sans but lucratif FOST Plus, rue Martin V 40, à 1200 Bruxelles, en qualité d'organisme pour les déchets d'emballages

... collecte du carton dans les parcs à conteneurs;. Considérant qu'il est nécessaire de préciser ...

• BOB-FR, 12 février 2004
• Autres arrêtés