conteneur maritime

• 17 OCTOBRE 2011. - Arrêté royal relatif à la protection physique des matières nucléaires et des installations nucléaires

... et arrimés dans le véhicule ou le conteneur et les véhicules, les compartiments ou les conten... nucléaires du groupe A par voie maritime ou fluviale doit s'effectuer par un navire spécia...

• BOB-FR, 8 novembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arret nº C.09.0611.N de Belgique, 7 janvier 2011

... des lois coordonnées sur la navigation maritime et la navigation intérieure, formant le Titre II ... maritime d'une machine arrimée dans un conteneur au départ d'Anvers et à destination de Houston (...

• Circulaire ministérielle relative aux conditions de traitement des demandes de subvention pour les unités de transport intermodal (UTI) utilisant le rail à l'intérieur de la Belgique ainsi que les règles de calcul de coefficient et les modalités de paiement de ladite subvention.

... conteneur terrestre ou maritime. caisse mobile ou caisse/b...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal relatif à la promotion du transport ferroviaire combiné de marchandises. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 07-10-2005 et mise à jour au 13-12-2006)

... - unité de transport intermodal : tout conteneur terrestre ou maritime, toute caisse mobile ou tout...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 7 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif à la mise en place d'un système communautaire de suivi du trafic des navires et d'information

...a) « OMI », Organisation maritime internationale;. b) « instruments internationaux ... transport de marchandises par rail, un conteneur, un véhicule-citerne routier, un wagon de chemin ...

• BOB-FR, 26 juillet 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Arret nº F.09.0122.N de Belgique, 14 janvier 2011

...Il ressort de l'arrêt que six conteneurs de noix, marchandises non communautaires, ont ét�... Anvers avec la défenderesse comme agent maritime et que ceux-ci ont été entreposés à un termina...

• Arrêté royal concernant la sécurité des conteneurs.

... de district du Service de l'Inspection maritime prend des mesures jugées nécessaires pour que le...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Loi portant des dispositions diverses. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 30-12-2005 et mise à jour au 28-12-2006).

... - unité de transport intermodal : tout conteneur terrestre ou maritime, toute caisse mobile ou tout...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº C.10.0424.N de Cour de cassation, Belgique, 15 septembre 2011

..., 89 et 91 du livre II, de la navigation maritime et de la navigation intérieure, du Code de commer... 537200 relatif au transport d'un conteneur TMMU 502 021/2, censé contenir 79 blocs de polyur...

• 29 JUIN 2008. - Loi portant assentiment à la Convention de Budapest relative au contrat de transport de marchandises en navigation intérieure (CMNI), faite à Budapest le 22 juin 2001 (1)

... les marchandises sont réunies dans un conteneur, sur une palette ou dans ou sur un dispositif de t... des eaux soumises à une réglementation maritime, la présente Convention est également applicable...

• BOB-FR, 10 octobre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...