conteneur d occasion

• 31 MAI 2011. - Arrêté ministériel modifiant l'annexe Ire de l'arrêté ministériel du 19 mars 2004 fixant la liste des systèmes d'étables pauvres en émissions ammoniacales en exécution des articles 1.1.2 et 5.9.2.1bis de l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement

... deux semaines au maximum dans un conteneur recouvert. 3° Dans le cas de l'application d'un s...

• BOB-FR, 8 juillet 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 8 JUIN 2007. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 7 avril 2003 réglant certaines méthodes de surveillance et de protection du transport de valeurs et relatif aux spécificités techniques des véhicules de transport de valeurs

..., d'être transportées dans des conteneurs fixes de véhicules de transport de valeurs, car c...

• BOB-FR, 3 juillet 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL INTERIEUR

• Arret nº F.10.0024.N de Cour de cassation, Belgique, 20 mai 2011

... dans le chargement, cachées dans des conteneurs scellés, elles n'avaient pas été déclarées da...

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 7 avril 2003 réglant certaines méthodes de surveillance et de protection du transport de valeurs et relatif aux spécificités techniques des véhicules de transport de valeurs.

... billets, par l'agent de gardiennage, du conteneur équipé d'un système de neutralisation type E au...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº C.10.0424.N de Cour de cassation, Belgique, 15 septembre 2011

... 537200 relatif au transport d'un conteneur TMMU 502 021/2, censé contenir 79 blocs de polyur...

• Arrêté du Gouvernement fixant les normes de sécurité spécifiques aux structures d'hébergement, d'accompagnement et de soins pour personnes âgées et aux maisons de soins psychiatriques (TRADUCTION).

... a) le conteneur est uniquement réservé à cet effet et est dispo...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal réglant certaines méthodes de surveillance et de protection du transport de valeurs et relatif aux spécificités techniques des véhicules de transport de valeurs. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 29-04-2003 et mise à jour au 20-12-2005).

... 7° Conteneur : le contenant de valeurs, destiné au transport p...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 26 JUIN 2008. - Arrêté du Gouvernement fixant les normes de sécurité spécifiques aux structures d'hébergement, d'accompagnement et de soins pour personnes âgées et aux maisons de soins psychiatriques

...a) le conteneur est uniquement réservé à cet effet et est dispo...

• BOB-FR, 18 novembre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE GERMANOPHONE

• 15 OCTOBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement wallon portant exécution du décret du 30 avril 2009 relatif à l'hébergement et à l'accueil des personnes âgées

...- les ordures sont stockées dans un conteneur métallique muni d'un couvercle sollicité à la f...

• BOB-FR, 12 novembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif à la procédure de contrôle de la pratique du dopage, et fixant l'entrée en vigueur de certaines dispositions du décret du 8 mars 2001 relatif à la promotion de la santé dans la pratique du sport, à l'interdiction du dopage et à sa prévention en Communauté française. - ...

... A et B et celui figurant sur leur conteneur d'expédition est identique; il reporte ce numéro...

• Legislation Consolidé
• Sección Única