consultation cadastre

• Administration du Cadastre. - Nomination Pour la consultation du tableau, voir image

• BOB-FR, 7 mars 2003
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

• 3 MARS 2011. - Arrêté royal mettant en oeuvre l'évolution des structures de contrôle du secteur financier

..., l'arrêté en projet prévoit une consultation obligatoire de la CBFA lors de l'appréciation de ... Banque peut charger l'administration du Cadastre, de l'Enregistrement et des Domaines du recouvreme...

• BOB-FR, 9 mars 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• Arrêté royal réglant la façon dont la déclaration anticipée en matière d'euthanasie est enregistrée et est communiquée via les services du Registre national aux médecins concernés.

... Art. 8. Chaque consultation de la banque de données, tel que visée à l'arti... soins de santé, également dénommée cadastre. Si l'identification, l'authentification et la ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 26 MARS 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant exécution du décret du 19 octobre 2007 relatif à l'instauration d'un cadastre de l'emploi non-marchand en Communauté française

... de force majeure, la tenue ou la consultation du cadastre de l'emploi sont rendues momentanémen...

• BOB-FR, 24 juillet 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Protection du patrimoine Par arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 1er septembre 2011, est classée par extension comme monument la totalité de la maison sise pl

...Le bien est connu au cadastre de Bruxelles, 11e division, section M, 2e feuille,, parcelle n° 614 k. . Pour la consultation du tableau, voir image...

• BOB-FR, 11 octobre 2011
• Autres arrêtés

• Protection du patrimoine Par arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, du 17 février 2011, est classée comme monument la façade avant, en ce compris la devanture de l'ancien magasin

...Le bien est connu au cadastre de Bruxelles, 1er division, section A, 2e feuille,, parcelle n° 398e. . Pour la consultation du tableau, voir image...

• BOB-FR, 14 mars 2011
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Protection du patrimoine Par arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 3 mars 2011, sont classés comme monument la galerie Ravenstein à Bruxelles, en ce compris ses devantures de m

.... Le bien est connu au cadastre de Bruxelles, 4e division, section D, 7e feuile, pparcelle n° 819R. . Pour la consultation du tableau, voir image...

• BOB-FR, 29 avril 2011
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Mise en compétition dans la classe A2 d'emplois auxquels est attaché le titre d'inspecteur principal d'administration fiscale-chef de service (filière de métiers fiscalité) dans les services extérieur

...0257/631 57. Cadastre et T.V.A., enregistrement et domaines (secteur enr...A) SECTEUR RECOUVREMENT. Pour la consultation du tableau, voir image . B) secteur taxation - ser...

• BOB-FR, 18 décembre 2007
• Avis officiels
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

• Protection du patrimoine Par arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, du 17 février 2011, sont classés comme monument la devanture et l'intérieur de la pâtisserie « Aux Caprices du

...Le bien est connu au cadastre d'Ixelles, 7e division, section B, 1re feuille, paarcelle n° 220t10. . Pour la consultation du tableau, voir image...

• BOB-FR, 14 mars 2011
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• DEUXIEME CONTRAT D'ADMINISTRATION 2006-2007-2008 entre l'Etat belge et l'Office national d'allocations familiales pour travailleurs salariés.

... 2004) qui sont reprises dans le Cadastre des allocations familiales et les données des emp... ultérieurement à disposition pour consultation;. - évaluer régulièrement les messages élect...

• Legislation Consolidé
• Sección Única