consulat de france en tunisie

• 5 JANVIER 2010. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 15 juin 2000 d'exécution de l'arrêté royal du 17 février 2000 relatif aux mesures restrictives à l'encontre des Talibans d'Afghanistan

... Secours Mondial, c) Secours mondial de France, d) SEMONDE, e) Fondation Secours Mondial-Belgique... [alias a) GCT, b) Groupe Combattant Tunisien, c) Groupe Islamiste Combattant Tunisien, d) GICT....Fonction : deuxième secrétaire, "consulat général" des Taliban, Peshawar, Pakistan. Date d...

• BOB-FR, 15 janvier 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

• Arrêté royal relatif à l'interdiction d'aide et d'assistance concernant les activités militaires à Oussama ben Laden, aux membres de l'organisation Al-Qaida, aux Talibans et autres personnes, groupes, entreprises et entités associés.

... Secours Mondial, Secours Mondial de France (Semonde), Fondation Secours Mondial - Belgique AS... - Groupe Combattant Tunisien (alias GCT ou Tunisian Combatant Group);. - Grou... Haiy, Maulavi (premier secrétaire, " consulat général " des Taliban), Quetta, Pakistan;. - A...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• ARRET nº 49891 de Raad Voor Vreemdelingenbetwistingen, 20 octobre 2010

... les salafistes, et se serait rendu en Tunisie. Depuis fin 1999, les gendarmes, qui soupçonnaien... en Belgique en passant par l’Italie et la France. B. Motivation. Force est cependant de constater q..., comme l’indiquent le site web du consulat général d’Algérie aux Etats-Unis ainsi qu’un ...

• 21 AOUT 2006. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 15 juin 2000 d'exécution de l'arrêté royal du 17 février 2000 relatif aux mesures restrictives à l'encontre des Talibans d'Afghanistan

... Secours mondial, c) Secours mondial de France, d) SEMONDE, e) Fondation Secours mondial - Belgiq..., b) Stichting Lieu de naissance : Sfax, Tunisie. Nationalité : a) tunisienne, b) Bosnie-et-Herzé..., Syed (deuxième secrétaire, « consulat général » des Talibans, Peshawar) », sous la r...

• BOB-FR, 8 septembre 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

• Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 15 juin 2000 d'exécution de l'arrêté royal du 17 février 2000 relatif aux mesures restrictives à l'encontre des Talibans d'Afghanistan.

... Secours mondial, c) Secours mondial de France, d) SEMONDE, e) Fondation Secours mondial - Belgiq..., b) Stichting Lieu de naissance : Sfax, Tunisie. Nationalité : a) tunisienne, b) Bosnie-et-Herzé..., Syed (deuxième secrétaire, " consulat général " des Talibans, Peshawar) ", sous la rub...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 15 juin 2000 d'exécution de l'arrêté royal du 17 février 2000 relatif aux mesures restrictives à l'encontre des Talibans d'Afghanistan.

... Secours mondial, Secours mondial de France (Semonde), Fondation Secours mondial - Belgique A.... 9) La mention " Groupe combattant tunisien (alias GCT ou Tunisian Combatant Group) " sous la ..., délivré le 4 décembre 2000 par le consulat du Maroc à Berlin, Allemagne. Numéro d'identific...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 30 JUILLET 2007. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 15 juin 2000 d'exécution de l'arrêté royal du 17 février 2000 relatif aux mesures restrictives à l'encontre des Taliban d'Afghanistan

...Lieu de naissance : Ghar el-dimaa, Tunisie. Nationalités : a) tunisienne, b) belge (depuis l...Né à Roubaix (France), le : a) 21 janvier 1971, b) 29 janvier 1975. Ren... indien délivré à Djeddah par le Consulat général de l'Inde, le 2 septembre 1989), e) A501...

• BOB-FR, 7 août 2007
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