Consommation par tete

• 8 MAI 2009. - Décret portant les dispositions générales en matière de la politique de l'énergie (1)

... prélèvement : point de prise et de consommation d'électricité ou de gaz naturel;. 11° client : ...�nergétique, à figurer parmi le peloton de tête mondial dans son secteur en matière d'efficience ...

• BOB-FR, 7 juillet 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Les rejets d'eaux usées sont-ils taxés ?

Cadre juridique. -B. Principe général. -C. Quel est le montant de la taxe et comment le calcule-t-on ?: a. Les eaux usées industrielles. b. Les eaux usées domestiques. c. Les eaux usées agricoles. -D. Existe-t-il des possibilités de restitution de la taxe ? -E. Comment et dans quel délai procéder à la déclaration à l'administration ?: a. La taxe sur les déversements des eaux usées industrielles. b. La taxe sur les déversements des eaux usées autres que les eaux usées industrielles. -F. Comment l'administration calcule-t-elle le montant de la taxe sur le rejet des eaux usées industrielles ? -G. L'administration peut-elle procéder à une taxation d'office ...

... est calculée sur base de la consommation d'eau des particuliers. Elle est donc proportionne... coefficient de conversion à appliquer par tête de bétail de chaque espèce pour obtenir la charg...

• Le Permis d'Environnement expliqué
• Les rejets d’eaux usées et leur épuration

• 27 OCTOBRE 2011. - Décret modifiant divers décrets concernant les compétences de la Wallonie (1)

... par l'indice des prix à la consommation pour le mois de juin de l'année n-1 et en les div..., à l'exclusion de l'aménagement de la tête de puits disposent d'un agrément. Le Gouvernement...

• BOB-FR, 24 novembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arret nº S.09.0099.F de Belgique, 14 mars 2011

... liaison à l'indice des prix à la consommation du royaume de certaines dépenses dans le secteur ... légales et réglementaires visées en tête du moyen. La décision de la Cour. L'article 4, al...

• 5 AOUT 2011. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 25 novembre 2010, conclue au sein de la Commission paritaire des entreprises de garage, relative à la modification et coordination du régime de pension sectoriel social (1)

... liaison à l'indice des prix à la consommation des traitements, salaires, pensions, cotisations e... autorise l'organisateur à souscrire sur sa tête les assurances qu'il jugerait nécessaires. § 3. ...

• BOB-FR, 20 septembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 5 AOUT 2011. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 22 décembre 2010, conclue au sein de la Sous-commission paritaire pour la carrosserie, relative à la modification et coordination du régime de pension sectoriel social (1)

... liaison à l'indice des prix à la consommation, des traitements, salaires, pensions, cotisations ... autorise l'Organisateur à souscrire sur sa tête les assurances qu'il jugerait nécessaires. § 3. ...

• BOB-FR, 20 septembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 30 NOVEMBRE 2011. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 28 février 1994 relatif à la conservation, à la mise sur le marché et à l'utilisation des pesticides à usage agricole et modifiant l'arrêté royal du 10 janvier 2010

... pour but la promotion de modes et de consommation durables et la protection de l'environnement, de l... la mention "Poison" et le symbole de la tête de mort. L'accès à cette armoire est réservé �...

• BOB-FR, 16 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arret nº 2009/AB/52585 de Cour du Travail, Bruxelles, 6 septembre 2011

... Officer Europe sur un papier à en-tête de la SA AC Nielsen. Il lui a précisé que le lic... de l'indice des prix à la consommation entrent en vigueur le premier jour du mois qui sui...

• 2 AVRIL 2004. - Décret portant réduction des émissions de gaz à effet de serre en Région flamande par la promotion de l'utilisation rationnelle de l'énergie, l'utilisation de sources d'énergie renouvelables et l'application des mécanismes de flexibilité prévus par le Protocole de Kyoto

...�nergétique, à figurer parmi le peloton de tête mondial dans son secteur en matière d'efficience énergétique et à couvrir la consommation d'énergie par des technologies d'énergie renouve...

• BOB-FR, 23 juin 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à la commercialisation du gibier du 1er juillet 2008 au 30 juin 2013.

..., le transport jusqu'au lieu de consommation ou de vente n'est autorisé que si l'animal porte,... en vente, vendus et achetés, que si leur tête au moins est recouverte de ses plumes. § 3. Gib...

• Legislation Consolidé
• Sección Única