consommation mondiale de chocolat

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6 documents pour consommation mondiale de chocolat

- Accord euro-méditerranéen établissant une association entre la Communauté européenne et ses Etats membres, d'une part, et la République tunisienne, d'autre part.
... b) éliminer toute consommation illicite de ces produits. 2. Les parties défini... Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc), a. l'exception des extraits... de l'économie tunisienne à l'économie mondiale et de participation à la communauté des Etats d�...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Accord portant modification de la quatrième convention ACP-CE de Lomé, signé à Maurice, le 4 novembre 1995. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 07-01-1999 et mise à jour au 29-06-2001)
... et progressive dans l'économie mondiale. A cette fin, des ressources suffisantes doivent �... de ce choix sur les habitudes de consommation et sur le développement des échanges intérieurs... - sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc). 1704 90 30 - preparation dite "...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- ACCORD EURO-MEDITERRANEEN ETABLISSANT UNE ASSOCIATION ENTRE LES COMMUNAUTES EUROPEENNES ET LEURS ETATS MEMBRES, D'UNE PART, ET LE ROYAUME DU MAROC, D'AUTRE PART.
... b) éliminer toute consommation illicite de ces produits. 2. Les parties défini... Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc), a. l'exception des extraits... de l'économie marocaine à l'économie mondiale et de participation à la communauté des Etats d�...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- ACCORD EURO-MEDITERRANEEN ETABLISSANT UNE ASSOCIATION ENTRE LES COMMUNAUTES EUROPEENNES ET LEURS ETATS MEMBRES, D'UNE PART, ET LE ROYAUME HACHEMITE DE JORDANIE, D'AUTRE PART, faits à Bruxelles le 24 novembre 1997.
... conjointe de réduction de la consommation illicite de ces produits. 2. Les parties défini... Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc), a. l'exception des e... pleinement son économie à l'économie mondiale et de la faire participer à la communauté des Et...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Protocole n° 4 relatif à la définition de la notion de produits originaires et aux méthodes de coopération administrative.
... la valeur en douane de l'Organisation mondiale du commerce);. f) " prix départ usine ", le pri... exportés et non destinés à la consommation nationale. 3. L'exportateur de produits couverts... chocolat - toutes les matieres. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- PROTOCOLE N° 4 RELATIF A LA DEFINITION DE LA NOTION DE PRODUITS ORIGINAIRES ET AUX METHODES DE COOPERATION ADMINISTRATIVE entre l'ancienne république yougoslave de Macédoine et la Communauté européenne, fait à Luxembourg le 9 avril 2001.
... la valeur en douane de l'Organisation mondiale du commerce);. f) " prix départ usine ", le pri... exportés et non destinés à la consommation nationale. 3. L'exportateur de produits couverts... chocolat - toutes les matieres. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única