consommation d energie primaire

• 20 MAI 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand portant modification de l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 novembre 2010 portant les dispositions générales en matière de la politique de l'énergie

... au point 2, dans la définition pour consommation finale mensuelle pour chauffage, le membre de phra... définition de consommation d'énergie primaire annuelle caractéristique, le mot « auto-génér�...

• BOB-FR, 29 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA DEFENSE

• Introduction

Qu'est-ce Que la P.E.B. ? - B. Pourquoi des règlementAtionsthermiques ? - C. La P.E.B. en perspective:histori Que desrèglementAtions thermiques

... des bâtiments, établie en énergie primaire ; . • d’instaurer des exigences minimales port... sixties qui ont fait exploser cette consommation passant de 2 Gtep en 1950 à 10,5 Gtep en 2005 : l...

• La P.E.B. expliquée

• 18 NOVEMBRE 2011. - Décret modifiant le décret du 8 mai 2009 contenant des dispositions générales concernant la politique de l'énergie (1)

...« 16/1° bâtiment dont la consommation d'énergie est quasi nulle : un bâtiment qui a de...Econsommation d'énergie primaire annuelle caractéristique,exigence Flandre-Econsom...

• BOB-FR, 15 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA DEFENSE

• Décret contenant diverses mesures d'accompagnement de l'ajustement du budget 2008 (TRADUCTION).

..., 4°, 5° et 6°, est le niveau de consommation d'énergie primaire tel que défini en application...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement wallon déterminant la méthode de calcul et les exigences, les agréments et les sanctions applicables en matière de performance énergétique et de climat intérieur des bâtiments.

... - d'autres bâtiments ayant une consommation d'énergie spécifique;. 15) niveau K : le nivea.../w : le niveau de consommation d'énergie primaire tel que défini respectivement aux annexes Ire et ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Les exigences de la P.E.B. En region wallonne a partir du 1^er septembre 2009

Quelles sont les dispositions applicables ? - B. Quelles sont les critères p.e.b. et exigences P.E.B. ? - C. Quel est le nouveau système du certificat P.E.B. ? - D. Quel est le nouveau système des exigences P.E.B. ? - E. Quel est le lien entre les exigences p.e.b. et la demande de permis d’urbanisme ou unique ?- F. Quelles sont les sanctions pénales en cas de manquement aux obligations P.E.B. ? - G. Quelles sont les sanctions administratives en cas de manquement aux obligations P.E.B. ?- H. Quel est l’impact, en termes de responsabilité civile, en cas de manquement aux obligations P.E.B. ?- I. Autres mesures favorables à la P.E.B

... niveau Ew passera de 100 à 80 et la consommation caractéristique annuelle d’énergie primaire de...

• La P.E.B. expliquée
• Sommaire

• 8 MAI 2009. - Décret portant les dispositions générales en matière de la politique de l'énergie (1)

... prélèvement : point de prise et de consommation d'électricité ou de gaz naturel;. 11° client : ... d'énergie : la consommation d'énergie primaire diminuée de l'énergie livrée aux soutes maritim..., gaz, électricité, sources dénergie renouvelables, chaleur et chaleur nucléaire;. 41�...

• BOB-FR, 7 juillet 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 21 OCTOBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement wallon visant à octroyer une prime pour l'installation d'un chauffe-eau solaire et abrogeant l'arrêté du Gouvernement wallon du 27 novembre 2003 visant à octroyer une prime pour l'installation d'un chauffe-eau solaire

... 9° "niveau EW" : le niveau de consommation d'énergie primaire tel que défini aux annexes Ir...

• BOB-FR, 25 novembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 10 OCTOBRE 2010. - Arrêté royal rendant obligatoires :

... au programme de l'enseignement primaire et suffisante pour exercer des fonctions du niveau... - Liaison à l'indice des prix à la consommation. Art. 22. Les minima barémiques et les appointeme...

• BOB-FR, 25 novembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• 30 MAI 2002. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif à l'octroi de subventions pour l'amélioration de l'efficience énergétique et la promotion d'une utilisation plus rationnelle de l'énergie du secteur privé (AMURE)

... pour une meilleure maîtrise de la consommation d'énergie dans l'industrie;. Considérant la sign... d'énergie dans le bilan d'énergie primaire;. Considérant la signature de déclarations d'int...

• BOB-FR, 2 juillet 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE