consommation d energie maison

• Arrêté du Gouvernement flamand réglant certaines matières portant exécution du décret du 7 décembre 2007 relatif aux performances énergétiques dans les écoles (TRADUCTION).

... du fait d'avoir atteint la consommation d'énergie, telle que visée au § 1er de l'articl... de la construction selon la norme de la maison passive;. - la plus-value possible de mesures su...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 7 NOVEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand réglant certaines matières portant exécution du décret du 7 décembre 2007 relatif aux performances énergétiques dans les écoles

... du fait d'avoir atteint la consommation d'énergie, telle que visée au § 1er de l'articl... de la construction selon la norme de la maison passive;. - la plus-value possible de mesures supp...

• BOB-FR, 10 mars 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 3 MARS 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon approuvant le règlement technique pour la gestion des réseaux de distribution d'électricité en Région wallonne et l'accès à ceux-ci

... du demandeur, le plan du lieu de consommation/production, la puissance du raccordement projeté ...- nom de la rue;. - numéro de maison;. - boîte postale;. - code postal;. - commune;. -...

• BOB-FR, 11 mai 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 26 JANVIER 2012. - Arrêté du Gouvernement wallon fixant les conditions d'octroi des écopacks par le Fonds du Logement des Familles nombreuses de Wallonie

... EUR/m2 10 EUR/m2 Maximum 100 m2 pour une maison unifamiliale et 200 m2 pour un autre bâtiment Rem...En cas de consommation trop rapide du budget et à l'approche de l'épuis...

• BOB-FR, 10 février 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 8 MAI 2009. - Décret portant les dispositions générales en matière de la politique de l'énergie (1)

... prélèvement : point de prise et de consommation d'électricité ou de gaz naturel;. 11° client : ..., gaz, électricité, sources dénergie renouvelables, chaleur et chaleur nucléaire;. 41�... deux côtés de la rue, les numéros de maison et le côté de la rue où la conduite de gaz sera...

• BOB-FR, 7 juillet 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 26 JANVIER 2012. - Arrêté du Gouvernement wallon fixant les conditions d'octroi des écopacks par la Société wallonne du Crédit social

... EUR/m2 10 EUR/m2 Maximum 100 m2 pour une maison unifamiliale et 200 m2 pour un autre bâtiment Rem...En cas de consommation trop rapide du budget et à l'approche de l'épuis...

• BOB-FR, 10 février 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 23 DECEMBRE 2011. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 22 mars 2010 relatif aux modalités et à la procédure d'octroi des primes visant à favoriser l'utilisation rationnelle de l'énergie

... en termes de localisation et de consommations prévisionnelles annuelles (exprimées en kWh/an) ... peut excéder 200 euros par audit pour une maison unifamiliale ou 700 euros par audit et par bâtime...

• BOB-FR, 8 février 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 15 OCTOBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement wallon portant exécution du décret du 30 avril 2009 relatif à l'hébergement et à l'accueil des personnes âgées

...Art. 4. La capacité maximale des lits de maison de repos est fixée à 47 546 lits pour l'ensemble... les économies d'énergie et la consommation d'eau;. 3° une description détaillée de l'étab...

• BOB-FR, 12 novembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 1er JUILLET 2011. - Arrêté ministériel portant agréation de groupements nationaux de sociétés coopératives et des sociétés coopératives

... la commission des coopératives de consommation, les groupements nationaux de sociétés coopérat.../Ondernemingsnummer :0401.364.2245016La Maison des Cheminots et PTT SC à Charleroi Numéro d...

• BOB-FR, 8 juillet 2011
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• 10 SEPTEMBRE 2010. - Arrêté royal modifiant l'AR/CIR 92 en matière de réduction d'impôt pour des dépenses faites en vue d'économiser l'énergie dans une habitation

... » et la « déclaration de qualité de maison passive » délivrées par « VZW Passiefhuis-Plat...La consommation d'énergie de ces méthodes de production d'énerg...

• BOB-FR, 22 septembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES