consommation d eau annuelle

• 8 AVRIL 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand portant définition des droits et obligations des exploitants des réseaux publics de distribution d'eau et de leurs clients relatifs à la fourniture d'eau destinée à la consommation humaine, la mise en oeuvre de l'obligation d'assainissement et au règlement général de la vente d'eau

...9° consommation moyenne annuelle : la consommation moyenne par an d'eau destinée �...

• BOB-FR, 10 juin 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 8 JUILLET 2010. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif aux critères d'éligibilité et à la procédure d'approbation des activités de projet dans le cadre de la mise en oeuvre des mécanismes de flexibilité du Protocole de Kyoto

...Moyenne annuelle de production d'énergie (MWh)6. Quel est le rôle...Les activités à forte consommation d'eau affectent sérieusement les réserves d'eau ...

• BOB-FR, 24 août 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Arret nº 67/2005 de Cour Constitutionnelle, 13 avril 2005

Art. 35septies de la loi du 26 mars 1971 sur la protection des eaux de surface contre la pollution

...] l'élément Q, c'est-à-dire la ' consommation d'eau calculée comme [étant] la somme de la cons... et d'eau souterraine utilisée annuellement que dépend le fait que la base imposable de la ta...

• 27 MAI 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant exécution de l'ordonnance du 28 janvier 2010 organique de la revitalisation urbaine

... même que la prévision de liquidation annuelle. § 3. L'approbation du programme emporte l'octroi... liés à l'indice des prix à la consommation;. b) les logements réhabilités ou reconstruits ...

• BOB-FR, 15 juillet 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 1er DECEMBRE 1998. - Arrêté ministériel portant application de l'arrêté royal du 10 novembre 1996 concernant l'indication de la consommation des appareils domestiques en énergie et en autres ressources par voie d'étiquetage et d'informations uniformes relatives aux produits en ce qui concerne l'indication de la consommation d'énergie des...

... 16) La consommation annuelle moyenne d'eau et d'électricité, égale à 200 fo...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Circulaire relative à l'octroi d'allocations et d'indemnités dans la Fonction publique locale.

..., égale à un douzième de l'allocation annuelle, est payée mensuellement et à terme échu. ALL... de l'indice des prix à la consommation;. 2° par "rétribution" : la rémunération tel...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 1er DECEMBRE 1998. - Arrêté ministériel portant application de l'arrêté royal du 10 novembre 1996 concernant l'indication de la consommation des appareils domestiques en énergie et en autres ressources par voie d'étiquetage et d'informations uniformes relatives aux produits en ce qui concerne l'indication de la consommation d'énergie des machines lavantes-séchantes domestiques combinées

...16) La consommation annuelle moyenne d'eau et d'électricité, égale à 200 fo...

• BOB-FR, 13 janvier 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES AFFAIRES ECONOMIQUES

• 1er DECEMBRE 1998. - Arrêté ministériel portant application de l'arrêté royal du 10 novembre 1996 concernant l'indication de la consommation des appareils domestiques en énergie et en autres ressources par voie d'étiquetage et d'informations uniformes relatives aux produits en ce qui concerne l'indication de la consommation d'énergie des lave-vaisselle domestiques

.... 13) La consommation annuelle moyenne d'eau et d'énergie, calculée sur la base...

• BOB-FR, 13 janvier 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES AFFAIRES ECONOMIQUES

• 13 OCTOBRE 2011. - Décret modifiant le Livre II du Code de l'Environnement, contenant le Code de l'Eau (1)

... de captage d'eau destinés à la consommation humaine fournissant en moyenne moins de 10 m3 par ... variations saisonnières et la demande annuelle totale, et des pertes d'eau dans les systèmes de ...

• BOB-FR, 8 novembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 1er DECEMBRE 1998. - Arrêté ministériel portant application de l'arrêté royal du 10 novembre 1996 concernant l'indication de la consommation des appareils domestiques en énergie et en autres ressources par voie d'étiquetage et d'informations uniformes relatives aux produits en ce qui concerne l'indication de la consommation d'énergie des...

... 14) La consommation annuelle moyenne d'eau et d'électricité, calculée sur la...

• Legislation Consolidé
• Sección Única