consommation alimentaire mondiale

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86 documents pour consommation alimentaire mondiale

- 1er FEVRIER 2012. - Arrêté royal relatif à la lutte contre l'anémie infectieuse des équidés
...�rale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire, l'article 4, § 2, § 3, modifié par la loi du 2... et détruits, soit abattus pour la consommation humaine, aussi rapidement que possible, sur ordre ... Animals ») de l'Organisation mondiale de la Santé animale (OIE). Ce manuel peut être c...
- BOB-FR, 7 mars 2012
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- Arret nº 37/2011 de Cour Constitutionnelle, 15 mars 2011
Loi du 22 décembre 2009 instaurant une réglementation générale relative à l'interdiction de fumer dans les lieux fermés accessibles au public et à la protection des travailleurs contre la fumée du tabac (art. 2, 9°, 4, 5, 6, 11, § 2, 3° et 14)

... dâoffrir des snacks Ã la consommation, soit dâautoriser Ã fumer, et quâils ... Convention-cadre de lâOrganisation mondiale de la santÃ© pour la lutte antitabac, ratifiÃ©... place et oÃ¹ aucune autre denrÃ©e alimentaire nâest servie mis Ã part les denrÃ©es ali...
- 12 FEVRIER 1998. - Loi portant assentiment à : 1. Accord portant modification de la quatrième Convention A.C.P.-C.E. de Lomé du 15 décembre 1989, Acte finale, et Protocole à la quatrième Convention A.C.P.-C.E. de Lomé à la suite de l'adhésion de la République d'Autriche, de la République de Finlande et du Royaume de Suède à l'Union européenne, signés à Maurice le 4 novembre 1995. - 2. Accord interne entre les représentants des gouvernements des Etats membres, réunis au sein du Conseil, relatif au financement et à la gestion des aides de la Communauté dans le cadre du second Protocole financier de la quatrième Convention A.C.P.-C.E., signé à Bruxelles le 20 décembre 1995 (1) (2)
... et progressive dans l'économie mondiale. A cette fin, des ressources suffisantes doivent �... produits fournis au titre de l'aide alimentaire sont vendus, ils doivent l'être à un prix qui ne... de ce choix sur les habitudes de consommation et sur le développement des échanges intérieurs...
- BOB-FR, 7 janvier 1999
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES

- Loi contenant le Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2006. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 06-03-2006 et mise à jour au 25-10-2006).
... - Dépenses de consommation relatives à l'occupation des locaux - y compris l... secours et de réhabilitation, d'aide alimentaire et de prévention des conflits qui seront subventi... obligatoires à l'Organisation mondiale de la Santé (OMS), à l'Organisation des Nations ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 19 OCTOBRE 2010. - Arrêté ministériel portant des mesures temporaires de lutte contre l'anémie infectieuse des équidés
... Animals ») de l'Organisation mondiale de la Santé animale (OIE), disponible sur le site... et détruits, soit abattus pour la consommation humaine, aussi rapidement que possible, sur ordre ...
- BOB-FR, 27 octobre 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AGENCE FEDERALE POUR LA SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE
- 1er JUIN 2008. - Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2008 (1)
...- Dépenses de consommation relatives à l'occupation des locaux - y compris l... secours et de réhabilitation, d'aide alimentaire et de prévention des conflits qui seront subventi... obligatoires à l'Organisation Mondiale de la Santé (OMS), à l'Organisation des Nations ...
- BOB-FR, 7 juillet 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES
- Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2009.
... publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement. Art. 1.01.5. § 1er. - Les cr�... - Dépenses de consommation relatives à l'occupation des locaux - y compris l... obligatoires à l'Organisation Mondiale de la Santé (OMS), à l'Organisation des Nations ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal fixant certaines attributions ministérielles.
... est compétent pour l'Organisation mondiale du commerce. Art. 5. Le Ministre des Entreprises... matière de sécurité de la chaîne alimentaire, étant entendu qu'un protocole est conclu avec la... 3° protection de la consommation, étant entendu qu'un protocole est conclu entre l...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Convention-cadre de l'Organisation mondiale de la Santé pour la lutte antitabac, adoptée à Genève, le 21 mai 2003.
... en éliminant ou en réduisant sa consommation de produits du tabac et l'exposition de celle-ci �...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 17 AVRIL 2008. - Arrêté royal fixant certaines attributions ministérielles
... est compétent pour l'Organisation mondiale du commerce. . Art. 8. La Ministre des Indépendan... matière de sécurité de la chaîne alimentaire, étant entendu qu'un protocole est conclu avec la...3° protection de la consommation, étant entendu qu'un protocole est conclu entre l...
- BOB-FR, 24 avril 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL CHANCELLERIE DU PREMIER MINISTRE

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