Conserverie

• 20 MAI 2010. - Arrêté ministériel relatif à l'expropriation de certains biens sur le territoire de la commune de Geer

...- l'actuelle rue de la Conserverie est éclairée et a été refaite récemment. La N...

• BOB-FR, 16 juin 2010
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 2 MAART 2011. - Ministerieel besluit tot wijziging van bijlage I van het koninklijk besluit van 23 juni 2008 betreffende de maatregelen om het binnenbrengen en het verspreiden van bacterievuur (Erwinia amylovora (Burr.) Winsl. et al.) te voorkomen

... zuiden van rue de Hollogne, rue de la Conserverie, en ten oosten van rue du Centre Bernadette, rue C...

• BOB-NL, 11 mars 2011
• Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
• FEDERAAL AGENTSCHAP VOOR DE VEILIGHEID VAN DE VOEDSELKETEN

• 2 MARS 2011. - Arrêté ministériel modifiant l'annexe Ire de l'arrêté royal du 23 juin 2008 relatif à des mesures de prévention de l'introduction et de la propagation du feu bactérien (Erwinia amylovora (Burr.) Winsl. et al.)

... sud de la rue de Hollogne, rue de la Conserverie, et à l'est de la rue du Centre Bernadette, rue C...

• BOB-FR, 11 mars 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AGENCE FEDERALE POUR LA SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE

• Arret nº 44744 de Cour du Travail, Bruxelles, 7 septembre 2004

... en outre de mettre l=usine de conserverie de poivre à l=arrêt jusqu=au 30 avril 2002. Mons...

• Arrêté du Gouvernement wallon portant condition sectorielle eau relative à la transformation et conservation des fruits et légumes.

... - pour la conserverie, 10 m3 par tonne de produit brut;. - pour le lav...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal instituant la Commission paritaire pour les employés de l'industrie alimentaire et fixant sa dénomination et sa compétence et en fixant le nombre de membres. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-01-1984 et mise à jour au 05-04-2002).

... conserverie, préserverie et surgélation de poisson, saurisse...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal instituant la Commission paritaire de l'industrie alimentaire et fixant sa dénomination et sa compétence. - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-01-1984 et mise à jour au 01-10-1999.)

... conserverie, préserverie et surgélation de poisson, saurisse...

• Legislation Consolidé
• Sección Única