conservation des aliments par irradiation

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8 documents pour conservation des aliments par irradiation

- 14 juillet 1994. - Loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités coordonnée le 14 juillet 1994. Partie 1. : TEXTE. (NOTE : les mots ' Caisse des soins de santé de la Société nationale des Chemins de fer belges ' sont remplacés par les mots ' Caisse des soins de santé de la S.N.C.B. Holding ' ; voir AR 2004-10-18/32, art. 38 ;
... fixe les conditions et modalités de conservation de ces informations, pour certifier l'origine et l... 19° La fourniture de lait maternel, d'aliments diététiques à des fins médicales spéciales et... général par PUVA en cabine d'irradiation sous monitoring continu de l'intensité UVA (en mW...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 17 OCTOBRE 2003. - Arrêté royal portant fixation du plan d'urgence nucléaire et radiologique pour le territoire belge
... concernant la consommation d'aliments ou d'eau contaminés. 8.4.1 Objectifs. 8.4.2 Direc...- l'irradiation externe par la contamination de l'air et/ou des su..., de la transformation, de la conservation, du transport, du commerce, de l'importation, de l...
- BOB-FR, 20 novembre 2003
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL INTERIEUR
- Arrêté royal portant fixation du plan d'urgence nucléaire et radiologique pour le territoire belge.
... - l'irradiation externe par la contamination de l'air et/ou des su... d'air contaminé et/ou l'ingestion d'aliments ou d'eau contaminés. 1.3.1 Il s'applique notamm..., de la transformation, de la conservation, du transport, du commerce, de l'importation, de l...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- Arrêté royal portant règlement général de la protection de la population, des travailleurs et de l'environnement contre le danger des rayonnements ionisants. - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 30-08-2001 et mise à jour au 31-05-2006.)
... mentionnés à l'annexe II par l'irradiation interne et externe. Elle est définie par la formu... La conservation dans le véhicule ne peut se faire qu'à condition... interdit d'introduire dans ces zones des aliments ou boissons, du tabac, des sacs à main, des mouch...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Loi portant des dispositions sociales et diverses. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 23-12-1994 et mise à jour au 28-12-2006)
... général par PUVA en cabine d'irradiation sous monitoring continu de l'intensité UVA (en mW... royal du 5 juin 1975 relatif à la conservation, au commerce et à l'utilisation des pesticides à..., des matières premières ou des aliments médicamenteux pour animaux. Il peut également ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal relatif à l'enregistrement des médicaments. (NOTE 1 : Abrogé à l'exception de l'article 25, §§ 1er, 2, 3, 4, 4bis, 5, 6, 7, 8 et 9, étant entendu que le § 4, point a) est complété par l'alinéa suivant : ' Cette rétribution ne s'applique pas dans le cas des modifications type IA qui sont des modifications du nom...
... de tissus et du prélèvement, de la conservation, de la préparation, de l'importation, du transpor... interactions (par exemple alcool, tabac, aliments), susceptibles d'affecter l'action du médicament;... les matières constituant la cible d'irradiation. d) Les considérations sur la pureté chimique/...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du régent portant règlement général des mesures d'hygiène et de santé des travailleurs dans les mines, minières et carrières souterraines. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 27-03-1987 et mise à jour au 22-05-1996)
... dispositif permettant de réchauffer les aliments, sauf dans les exploitations de caractère tempora... des travaux comportant des risques d'irradiation par des radiations ionisantes visés à l'annexe d... Cette conservation sera assurée pendant quinze ans au moins à dater...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Réglement général pour la protection du travail, titre II. (art 28 - 183) (NOTE : Pour la Région wallonne, les dispositions relatives aux carrières et à leurs dépendances sont abrogées par DRW 2002-07-04/41, art. 18,
... longues, est en parfait état de conservation, exempt de fentes ou défauts de nature à comprom... des cuirs non teints, mise en conserve d'aliments, découpage des viandes, travail du bois sur étab... particuliers des risques d'irradiation auxquels les travailleurs qu'elles occupent sont s...
- Legislation Consolidé
- Sección Única