conseil medicale

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1 terme du glossaire pour conseil medicale

3.922 documents pour conseil medicale

- 3 FEVRIER 2011. - Arrêté royal portant désignation d'administrateurs au sein du conseil d'administration du Fonds d'Aide médicale urgente
- BOB-FR, 21 février 2011
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...
- 3 MAI 2006. - Arrêté royal portant désignation d'administrateurs au sein du conseil d'administration du Fonds d'Aide médicale urgente
- BOB-FR, 13 juin 2006
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, ...
- Décision judiciaire de Conseil d'État, 10 octobre 2008
La clinique requérante qui a demandé l'autorisation d'installer un tomographe à résonance magnétique nucléaire paraît bien disposer d'un intérêt suffisant à agir contre la décision lui refusant l'agrément pour l'exploitation d'un tel tomographe. Il en est de même, prima facie, des radiologues membres des services d'imagerie médicale de cette clinique.

- 14 JUILLET 2005. - Arrêté royal portant désignation d'administrateurs au sein du conseil d'administration du Fonds d'Aide médicale urgente
- BOB-FR, 8 septembre 2005
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, ...
- Arrêté ministériel fixant les critères spéciaux d'agréation des médecins spécialistes porteurs des titres professionnels particuliers suivants : oncologie, oncologie médicale. (NOTE : L'arrêt n° 99.381 du Conseil d'Etat du 2 octobre 2001 annule l'AM 1999-04-16/33; voir M.B. 2003-01-10, p. 910)
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 4 JUILLET 2004. - Arrêté royal portant désignation d'administrateurs au sein du conseil d'administration du Fonds d'Aide médicale urgente
- BOB-FR, 6 octobre 2004
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...
- 1er JUIN 2006. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant désignation d'un agent de rang A3 en qualité de membre du conseil de direction du Service d'Incendie et d'Aide médicale urgente de la Région de Bruxelles-Capitale
- BOB-FR, 28 juin 2006
- Autres arrêtés
- MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE
- 14 MARS 2002. - Arrêté royal portant désignation d'administrateurs au sein du conseil d'administration du Fonds d'Aide médicale urgente
- BOB-FR, 5 juin 2002
- Autres arrêtés
- MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES
- Règlement d'ordre intérieur du conseil de direction du Service d'incendie et d'Aide médicale urgente de la Région de Bruxelles-Capitale. (NOTE : ce réglement est abrogé implicitement par DIVERS 1999-11-09/37)
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 16 FEVRIER 2006. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant désignation d'un agent de rang A3 en qualité de membre du conseil de direction du Service d'Incendie et d'Aide médicale urgente de la Région de Bruxelles-Capitale
- BOB-FR, 15 mars 2006
- Autres arrêtés
- MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

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