conseil europeen de copenhague

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8 documents pour conseil europeen de copenhague

- 21 JUIN 2004. - Arrêté royal octroyant la licence d'exploitation de l'aéroport de Bruxelles-National à la société anonyme B.I.A.C.
...Vu la délibération du Conseil des Ministres le 21 novembre 2003 sur la demande d..., Londres-Heathrow, Amsterdam-Schiphol, Copenhague, Vienne et Zürich;. 7° l'A.O.C. - Brussels : l' ...9° la C.E.A.C. : la Commission européenne de l'Aviation civile constituée en vertu de la re...
- BOB-FR, 15 juillet 2004
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS
- Arrêt nº 18908 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ie Chambre, 20 novembre 2008
... 22 mai 2005, elle contracte mariage à Copenhague avec une ressortissante de nationalité polonaise,... UE, sur la base de la réglementation européenne applicable []; [] ». Or, larticle 40, §6, ...
- 9 JUIN 1999. - Loi portant assentiment à l'accord de partenariat économique, de coordination politique et de coopération entre la Communauté européenne et ses Etats membres, d'une part, et les Etats-Unis mexicains, d'autre part, Annexe et Acte final, faits à Bruxelles le 8 décembre 1997 (1) (2)
... pour le développement social de Copenhague en mars 1995;. CONSCIENTS de l'importance que les ... se déroule principalement au sein du conseil conjoint institué par l'article 45. TITRE III. - ...
- BOB-FR, 12 septembre 2001
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES

- ACCORD EUROPEEN ETABLISSANT UNE ASSOCIATION ENTRE LES COMMUNAUTES EUROPEENNES ET LEURS ETATS MEMBRES, D'UNE PART, ET LA REPUBLIQUE DE LETTONIE, D'AUTRE PART. Annexes I à XVIII, et Acte final, faits à Luxembourg le 12 juin 1995.
... 2. Le Conseil d'association visé à l'article 110, ayant à l'e... réunions de Madrid, de Vienne et de Copenhague, dans la charte de Paris pour une nouvelle Europe,...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- ACCORD EUROPEEN ETABLISSANT UNE ASSOCIATION ENTRE LES COMMUNAUTES EUROPEENNES ET LEURS ETATS MEMBRES, D'UNE PART, ET LA REPUBLIQUE DE LITUANIE, D'AUTRE PART, annexes I à XX, acte final, et liste des Etats liés, faits à Luxembourg le 12 juin 1995.
... 2. Le Conseil d'association visé à l'article 110 ayant à l'es... réunions de Madrid, de Vienne et de Copenhague, dans la charte de Paris pour une nouvelle Europe,...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale arrêtant le projet de plan régional de développement.
... des autres régions urbaines (3) européennes. ( (2) Métropole : une place centrale, un noeud... " Bruxelles Métropole " réalisé par le Conseil Economique et Social de la RBC en octobre 2000 (pa... villes, comme aux Pays-Bas ou à Copenhague : la commission de sélection artistique fait une ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- ACCORD EUROPEEN ETABLISSANT UNE ASSOCIATION ENTRE LES COMMUNAUTES EUROPEENNES ET LEURS ETATS MEMBRES, D'UNE PART, ET LA REPUBLIQUE D'ESTONIE, D'AUTRE PART, Annexes I à X, et acte final, faits à Luxembourg, le 12 juin 1995.
... Art. 3. Le Conseil d'association visé à l'article 109, ayant à l'e... réunions de Madrid, de Vienne et de Copenhague, dans la charte de Paris pour une nouvelle Europe,...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Accord européen relatif à la suppression des visas pour les réfugiés, signé à Strasbourg.
... adressée au Secrétaire Général du Conseil de l'Europe. Art. 3. Dans la mesure où l'une ou... frontières internordiques, signé à Copenhague le 12 juillet 1957, le terme "territoire" signifie...
- Legislation Consolidé
- Sección Única