conseil d administration association

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14 termes du glossaire pour conseil d administration association (liste complète)

6.171 documents pour conseil d administration association

- Pouvoirs locaux Un arrêté ministériel du 3 octobre 2011 annule la décision du 8 juillet 2011 par laquelle le conseil d'administration de la SCRL « Association intercommunale pour la Protection et la
- BOB-FR, 20 octobre 2011
- Autres arrêtés
- Pouvoirs locaux Un arrêté ministériel du 17 juin 2011 approuve les délibérations du conseil d'administration du 5 avril 2011 de l'Association régie par le Chapitre XII de la loi du 8 juillet 1976 org
- BOB-FR, 19 juillet 2011
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- Pouvoirs locaux Un arrêté ministériel du 17 juin 2011 approuve les délibérations du conseil d'administration du 5 avril 2011 de l'Association régie par le Chapitre XII de la loi du 8 juillet 1976 org
- BOB-NL, 19 juillet 2011
- Andere besluiten

- Pouvoirs locaux Un arrêté ministériel du 6 juillet 2009 approuve la délibération du conseil d'administration de l'Association intercommunale de Traitement des Déchets liégeois du 29 janvier 2009, aya
- BOB-FR, 15 octobre 2009
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- Pouvoirs locaux Un arrêté ministériel du 18 octobre 2005 autorise le conseil d'administration de la s.c. 'Association intercommunale d'équipement économique de la province de Luxembourg' à acquérir,
- BOB-FR, 24 janvier 2006
- Autres arrêtés
- MINISTERE DE LA REGION WALLONNE
- Pouvoirs locaux Un arrêté ministériel du 9 janvier 2008 approuve la décision du 9 février 2007 par laquelle le conseil d'administration de la SCRL 'Association intercommunale d'OEuvres médico-sociale
- BOB-FR, 7 février 2008
- Autres arrêtés
- MINISTERE DE LA REGION WALLONNE
- Pouvoirs locaux Un arrêté ministériel du 20 mai 2005 approuve la décision du 14 avril 2005 par laquelle le conseil d'administration de la s.c.r.l. 'Association intercommunale pour le traitement des i
- BOB-FR, 10 juin 2005
- Autres arrêtés
- MINISTERE DE LA REGION WALLONNE
- Pouvoirs locaux Un arrêté ministériel du 28 février 2008 approuve la décision du 19 décembre 2007 par laquelle le conseil d'administration de la SCRL 'Association intercommunale d'oeuvres médico-soci
- BOB-FR, 27 mars 2008
- Autres arrêtés
- MINISTERE DE LA REGION WALLONNE
- Pouvoirs locaux Un arrêté ministériel du 19 mai 2006 approuve les décisions du 7 février 2006 par lesquelles le conseil d'administration de la SCRL 'Association intercommunale d'électricité du Sud du
- BOB-FR, 12 juin 2006
- Autres arrêtés
- MINISTERE DE LA REGION WALLONNE
- Pouvoirs locaux Un arrêté ministériel du 31 mai 2005 approuve la décision du 4 avril 2005 par laquelle le conseil d'administration de la S.C.R.L. « Association intercommunale d'oeuvres médico-sociale
- BOB-FR, 23 juin 2005
- Autres arrêtés
- MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

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