confusion b d

• 21 JUIN 2011. - Arrêté royal concernant la gestion des registres centraux des testaments et des contrats de mariage. - Erratum

... lors inutiles et peuvent créer une confusion quant à la possibilité qu'un testament ne soit p...

• BOB-FR, 24 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arret nº C.04.0005.F de Belgique, 26 mars 2007

..., dans l'esprit du public, un risque de confusion entre la marque ¿arcuate' et le signe incriminé,...

• 28 SEPTEMBRE 2009. - Arrêté royal fixant les normes de qualité et de sécurité pour le don, le prélèvement, l'obtention, le contrôle, le traitement, le stockage et la distribution de matériel corporel humain, auxquelles les banques de matériel corporel humain, les structures intermédiaires de matériel corporel humain et les établissements de production doivent répondre

... imprévisible et/ou le risque de confusion. 2.2. Donneurs vivants en cas d'usage allogénique...

• BOB-FR, 23 octobre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AGENCE FEDERALE DES MEDICAMENTS ET DES PRODUITS DE SANTE

• Marques et autres signes distinctifs

Pourquoi protéger une marque ? 1. Un instrument pour distinguer ses produits ou services. 2. Un outil pour attirer et garder la clientèle. 3. Un actif important de l’entreprise. 4. Marque ou nom commercial ? 5. Marque ou dénomination sociale ? 6. Marque ou nom de domaine ? 7. Conclusion. B. Que peut-on protéger comme marque ? 1. Les grandes catégories de marques. 2. Les marques verbales. 3. Les marques graphiques. 4. Les marques complexes ou composées. 5. Les marques non conventionnelles. 6. Les marques tridimensionnelles. C. Comment choisir une bonne marque ? 1. Une combinaison des aspects marketing et juridique. 2. Questions classiques sur le plan marketing. a) Faut-il évoquer le produit ou le service ? b) Faut-il reprendre le...

... ou de son nom s’il y a un risque de confusion 11 lequel sera apprécié «in concreto» c’est...

• Brevets, marques, droits d'auteur...: mode d'emploi
• Sumario

• 15 MARS 2002. - Loi portant assentiment à la Convention entre le Royaume de Belgique et le Royaume des Pays-Bas portant réglementation de la navigation et des activités de loisirs sur la Meuse mitoyenne, signée à Bruxelles le 6 janvier 1993 (1) (2) (3)

... de signaux susceptibles de prêter à confusion avec les feux ou signaux mentionnés dans le prés...

• BOB-FR, 6 mars 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• Arrêté ministériel relatif à la tenue de travail et à l'emblème des ' gardiens de la paix '.

... Afin d'éviter toute confusion avec d'autres uniformes existants, nul autre embl�...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal portant la position juridique du personnel des services de police (Partie 1 à 11) (NOTE : pour des raisons techniques et pratiques, les chiffres romains numérotant les articles de ce texte ont été remplacés par des chiffres arabes conformément aux exemples suivants : Article I.I.1 est devenu Article 1.1.1; Art. III...

... peut être à la source de certaines confusions. Il convient par conséquent d'éviter ce procéd�...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal portant interdiction de fumer dans les lieux publics. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 22-12-2005 et mise à jour au 22-08-2006).

... En outre, pour éviter toute confusion, on écrira "débits de boissons" au lieu de "éta...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• ARRET nº 54285 de Raad Voor Vreemdelingenbetwistingen, 12 janvier 2011

... n’était pas vous suite à une confusion (pp. 13 et 14). Ayant déjà estimé que l’acharn...

• 5 JUIN 2007. - Loi modifiant la loi du 14 juillet 1991 sur les pratiques du commerce et sur l'information et la protection du consommateur (1)

...4° elle n'engendre pas de confusion sur le marché entre l'annonceur et un concurrent ...

• BOB-FR, 21 juin 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE