conference internationale de l education

• Convention internationale contre le dopage dans le sport 2005 Paris, 19 octobre 2005 La Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture ci-après déno

• BOB-FR, 25 juillet 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Jugement nº 99/488/C de Tribunal de première instance, Bruxelles, 23 avril 1999

... de la Communauté française fit une conférence de presse annonçant le lancement d'une " campagne... 44ème session de la Conférence Internationale pour l'Education, tenue à Genève en 1994 à l'UN...

• Traité de Lisbonne modifiant le Traité sur l'Union européenne et le Traité institutant la Communauté européenne. et à l'Acte final, faits à Lisbonne le 13 décembre 2007.

...L'action de l'Union sur la scène internationale repose sur les principes qui ont présidé à sa c... internationales et au sein des conférences internationales. 3. Dans l'accomplissement de so...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 1er JUILLET 2011. - Décret relatif à l'enseignement XXI (1)

... 'unité d'études) : une unité internationale acceptée au sein de la Communauté flamande corre... des adultes ou de maître de conférences »;. 3° il est inséré un point 48° rédigé co...

• BOB-FR, 30 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Convention internationale contre le dopage dans le sport 2005. (TRADUCTION).

... de contributions volontaires que la Conférence des Parties établit. 3. Les contributions vers�...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 13 DECEMBRE 2009. - Loi portant assentiment à la Convention sur les armes à sous-munitions, faite à Dublin le 30 mai 2008 (1) (2)

... en faveur de la règle internationale interdisant les mines antipersonnel, consacrée pa...Réaffirmant la Déclaration de la Conférence d'Oslo sur les armes à sous-munitions, par laquel...

• BOB-FR, 5 mars 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• 12 FEVRIER 1998. - Loi portant assentiment à : 1. Accord portant modification de la quatrième Convention A.C.P.-C.E. de Lomé du 15 décembre 1989, Acte finale, et Protocole à la quatrième Convention A.C.P.-C.E. de Lomé à la suite de l'adhésion de la République d'Autriche, de la République de Finlande et du Royaume de Suède à l'Union européenne, signés à Maurice le 4 novembre 1995. - 2. Accord interne entre les représentants des gouvernements des Etats membres, réunis au sein du Conseil, relatif au financement et à la gestion des aides de la Communauté dans le cadre du second Protocole financier de la quatrième Convention A.C.P.-C.E., signé à Bruxelles le 20 décembre 1995 (1) (2)

..., du plan et de la coopération internationale. LE PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE FEDERALE ISLAMIQUE ...la conférence ministérielle invite le Conseil des ministres ACP...

• BOB-FR, 7 janvier 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES

• 13 MAI 2009. - Loi portant assentiment aux Actes internationaux suivants : -Convention relative aux droits des personnes handicapées, -Protocole facultatif se rapportant à la Convention relative aux droits des personnes handicapées, adoptés à New York le 13 décembre 2006 (1) (2)

... et politiques, la Convention internationale sur l'élimination de toutes les formes de discrim..., lors de réunions de la Conférence des Etats Parties. A ces réunions, où le quorum ...

• BOB-FR, 22 juillet 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• 17 JUILLET 2009. - Arrêté royal portant octroi d'une subvention facultative de 12.000 euros à l'ASBL « Natuurpunt »

... diversité biologique conclue à la Conférence mondiale sur l'Environnement et le Développement ... dans le cadre de la Journée Internationale de la Biodiversité;. Vu l'avis de l'Inspecteur de...

• BOB-FR, 7 décembre 2009
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...

• 13 MAI 2009. - Loi portant assentiment aux Actes internationaux suivants : -Convention relative aux droits des personnes handicapées, -Protocole facultatif se rapportant à la Convention relative aux droits des personnes handicapées, adoptés à New York le 13 décembre 2006 (1) (2)

... et politiques, la Convention internationale sur l'élimination de toutes les formes de discrim..., lors de réunions de la Conférence des Etats Parties. A ces réunions, où le quorum ...

• BOB-FR, 22 juillet 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...