conducteur de travaux

• Arrêté royal relatif à la fourniture de services de formation aux conducteurs de train et au personnel de bord.

... : conducteur de locomotives de train de travaux;. A3 : conducteur de locomotives de train de tra...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº C.10.0492.F de Belgique, 28 avril 2011

... et des dommages subis par le conducteur de chaque véhicule automoteur impliqué, tous les...Conformément aux travaux préparatoires de cette disposition, ainsi qu'à l...

• 18 JANVIER 2008. - Arrêté royal relatif à la fourniture de services de formation aux conducteurs de train et au personnel de bord

...Dans les travaux préparatoires de la directive 2004/49/CE, précit...

• BOB-FR, 23 janvier 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

• Pouvoirs locaux. - Décorations civiques PROVINCE DU BRABANT WALLON. - Par arrêté royal du 19 mai 2010, la décoration civique est décernée aux membres du personnel de la province du Brabant wallon dési

...M. René Decerf, manoeuvre travaux lourds. Pour 25 années. La Médaille civique de 2...M. Guy Leerens, conducteur de travaux;. Mme Anne Pollart, employée d'adminis...

• BOB-FR, 22 juillet 2010
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant le statut administratif et pécuniaire des agents des organismes d'intérêt public de la Région de Bruxelles-Capitale. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 26-11-2002 et mise à jour au 10-01-2007).

... Section 3. De l'allocation pour travaux insalubres, incommodes ou pénibles, ou pouvant pr... de l'Etat, titulaires des grades de conducteur, d'ingénieur technicien ou de certains grades de ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal portant modification de diverses dispositions réglementaires relatives aux niveaux B, C et D.

... Conducteur des travaux Expert technique. Inge...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 10 FEBRUARI 2009. - Koninklijk besluit tot goedkeuring van de gelijkstelling betreffende het verlenen van eervolle onderscheidingen in de Nationale Orden aan de personeelsleden van het Brussels Hoofdstedelijk Gewest

... des travauxControleur van werken20 Commis principalEerste klerkCommisKle... principal/eerste vertaler vertaler- conducteur/conducteur- dessinateur en chef/hoofdtekenaar- con...

• BOB-NL, 13 mars 2009
• Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
• FEDERALE OVERHEIDSDIENST BUITENLANDSE ZAKEN, ...

• Ordres nationaux. - Palais Par arrêté royal du 15 mars 2001, les Palmes d'Or de l'Ordre de la Couronne sont décernées à M. Hilaire DE JAEGER, Maître d'Hôtel en chef au Château de Laeken. Il prend ran

...BLEYAERT Peter, Jozef, Henriette, Conducteur de travaux à l'administration provinciale de la F...

• BOB-FR, 17 mai 2001
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE L'INTERIEUR

• 15 MARS 2002. - Loi portant assentiment à la Convention entre le Royaume de Belgique et le Royaume des Pays-Bas portant réglementation de la navigation et des activités de loisirs sur la Meuse mitoyenne, signée à Bruxelles le 6 janvier 1993 (1) (2) (3)

... rectifiée et normalisée à la suite des travaux visés à l'article 2, paragraphe 1er, point f , d...Article 1.02. Le conducteur. 1. Dans le présent règlement, il convient d'ent...

• BOB-FR, 6 mars 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• 26 JANVIER 2010. - Loi relative à l'interopérabilité du système ferroviaire au sein de la Communauté européenne (1)

... 1996 relatif aux marchés publics de travaux, de fournitures et de services dans les secteurs d... portes, les interfaces homme/machine (conducteur, personnel à bord, passagers, en incluant les bes...

• BOB-FR, 9 février 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS