conditionnement d air

• Pouvoirs locaux Un arrêté ministériel du 13 février 2012 approuve la décision du 27 juin 2011 par laquelle l'assemblée générale des associés de l'ASBL Intercommunale Parc naturel Haute-Sûre Forêt d'A

... maintenance des installations de conditionnement d'air placées au service informatique ». MARCHIN...

• BOB-FR, 29 février 2012
• Autres arrêtés

• 11 SEPTEMBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les normes de sécurité incendie spécifiques auxquelles les logements touristiques doivent satisfaire

... Installations de chauffage et de conditionnement d'air. Sans préjudice de l'application des dispos...

• BOB-FR, 10 décembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arrêté du Gouvernement fixant les normes de sécurité spécifiques aux structures d'hébergement, d'accompagnement et de soins pour personnes âgées et aux maisons de soins psychiatriques (TRADUCTION).

...Installations de chauffage et de conditionnement d'air. 6.5.1. Généralités. 6.5.1.1. Termino...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 16 SEPTEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant les arrêtés du Gouvernement wallon du 30 mai 2002 relatif à l'octroi de subventions pour l'amélioration de l'efficience énergétique et la promotion d'une utilisation plus rationnelle de l'énergie du secteur privé (AMURE) et du 10 avril 2003 relatif à l'octroi de subventions aux personnes de droit public et aux organismes non commerciaux pour la réalisation d'études et de travaux visant l'amélioration de la performance énergétique des bâtiments

... chauffage, de ventilation et de conditionnement d'air;. - audit de systèmes d'éclairage;. - audi...

• BOB-FR, 7 octobre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 19 juin 2003

\t\tEn principe, le voisin ou celui qui réside à proximité d'un établissement dont l'exploitation est soumise à une autorisation dispose d'un intérêt suffisant à demander l'annulation du permis d'exploiter. Cependant, si la proximité des habitations est prise en compte, c'est pour la raison que les voisins ou les habitants proches sont en général les premières victimes des nuisances que les établissements classés causent à l'environnement. L'intérêt aux recours est donc déterminé avant tout par les nuisances subies. Il s'ensuit que celui - habitant proche ou non - qui ne démontre pas, ou dont le dossier administratif ne permet pas de supposer, qu'il sera lésé, ne peut se prévaloir d'un intérêt à l'annulation du permis qu'il attaque.\t\t\t\t\t\t\t\tSi l'article 3 de l'ordonnance du 5 ju...

..., relative à une installation de conditionnement d'air pour un établissement situé à Jette, rue ...

• 26 JUIN 2008. - Arrêté du Gouvernement fixant les normes de sécurité spécifiques aux structures d'hébergement, d'accompagnement et de soins pour personnes âgées et aux maisons de soins psychiatriques

...Installations de chauffage et de conditionnement d'air. 6.5.1. Généralités. 6.5.1.1. Terminologi...

• BOB-FR, 18 novembre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE GERMANOPHONE

• 9 DECEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les normes de sécurité incendie spécifiques auxquelles les structures pour personnes âgées et les centres de convalescence doivent répondre et fixant la procédure de la délivrance de l'attestation du respect de ces normes

... chauffage central, ventilation et conditionnement d'air - locaux pour poste de détente de gaz natur...

• BOB-FR, 9 mars 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 15 OCTOBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement wallon portant exécution du décret du 30 avril 2009 relatif à l'hébergement et à l'accueil des personnes âgées

...Installations de chauffage et de conditionnement d'air. 6.5.1. Généralités. 6.5.1.1. Terminologi...

• BOB-FR, 12 novembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 21 AVRIL 2010. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 17 décembre 1998 prescrivant l'établissement d'une statistique mensuelle de l'activité dans l'industrie du bâtiment et du génie civil

... installation de chauffage et de conditionnement d'air. 43.29 Autres travaux d'installation. 43.3 T...

• BOB-FR, 12 mai 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• 30 NOVEMBRE 2011. - Arrêté royal portant prescriptions de sûreté des installations nucléaires

... nécessaire, des dispositions de conditionnement d'air et de contrôle continu du rayonnement ambia...

• BOB-FR, 21 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements