condition de travail chauffage

• Circulaire relative à l'octroi d'allocations et d'indemnités dans la Fonction publique locale.

... protection de la rémunération des travailleurs. Cette notion de rémunération peut toutefois �... vacant ne peut être faite qu'à la condition que la procédure d'attribution définitive de l'e...pour la gratuité du logement, du chauffage et de l'éclairage. Le traitement moyen est dét...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 31 MAI 2011. - Arrêté ministériel modifiant l'annexe Ire de l'arrêté ministériel du 19 mars 2004 fixant la liste des systèmes d'étables pauvres en émissions ammoniacales en exécution des articles 1.1.2 et 5.9.2.1bis de l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement

... des animaux malades, qui remplit les conditions suivantes :. a) le nombre d'emplacements pour les ... dessous du couloir de service, couloir de travail, couloir de fourrage ou les espaces en dessous des... réalisé comme plaque étanche de chauffage par le sol moyennant les prévisions nécessaires ...

• BOB-FR, 8 juillet 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'entretien et au contrôle d'appareils de chauffage pour le chauffage de bâtiments ou pour la production d'eau chaude utilitaire. (Traduction).

... énergétique pour habitations et aux conditions d'exécution de l'audit énergétique des habitati... § 4. S'il resulte du contrôle du travail du technicien agréé, effectué par l'organisme d...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº 2009/AB/52585 de Cour du Travail, Bruxelles, 6 septembre 2011

...Une convention définissant les conditions de cette affectation a été signée par Monsieur ... de celui-ci : entretien de l'alarme, du chauffage et de l'adoucisseur d'eau, vidange de la fosse sep...

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant le statut administratif et pécuniaire des agents des organismes d'intérêt public de la Région de Bruxelles-Capitale. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 26-11-2002 et mise à jour au 10-01-2007).

... nomme agent s'il ne satisfait aux conditions suivantes :. réunir les conditions d'admissibil... le cas d'une pénurie sur le marché du travail. Art. 26. Des concours de recrutement sont organ... éventuellement majoré de la valeur du chauffage et l'éclairage. Elle ne peut toutefois dépasser ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 29 JANVIER 2009. - Arrêté du Gouvernement wallon tendant à prévenir la pollution atmosphérique provoquée par les installations de chauffage central destinées au chauffage de bâtiments ou à la production d'eau chaude sanitaire et à réduire leur consommation énergétique

... la qualité de technicien agréé à la condition que ce travail soit effectué sous le contrôle et...

• BOB-FR, 19 mai 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 9 DECEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les normes de sécurité incendie spécifiques auxquelles les structures pour personnes âgées et les centres de convalescence doivent répondre et fixant la procédure de la délivrance de l'attestation du respect de ces normes

... flamand du 15 mars 1989 fixant les conditions spécifiques de sécurité auxquelles les résiden..., le éléments d'éclairage et de chauffage. Seules les portes d'accès à partir des voies d'... de sécurité et de santé au travail. 5. PRESCRIPTIONS DE CONSTRUCTION POUR CERTAINS LO...

• BOB-FR, 9 mars 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 4 OCTOBRE 2011. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 16 janvier 2008, conclue au sein de la Commission paritaire des maîtres-tailleurs, des tailleuses et couturières, concernant les salaires et les conditions de travail (1)

... généraux qui tombent à leur charge (chauffage, éclairage, etc.). . Cette indemnité sera porté...

• BOB-FR, 23 novembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 18 JUIN 2009. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 29 janvier 2009 tendant à prévenir la pollution atmosphérique provoquée par les installations de chauffage central destinées au chauffage de bâtiments ou à la production d'eau chaude sanitaire et à réduire leur consommation énergétique

... agréé d'une entreprise, à la condition que ce travail soit effectué sous le contrôle et...

• BOB-FR, 20 juillet 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 13 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté ministériel fixant les normes minimales pour l'enregistrement et la documentation lors de recherches archéologiques nécessitant une intervention dans le sol et pour le mode de rapportage portant exécution de l'article 14, § 3, de l'arrêté du Gouvernement flamand du 20 avril 1994 portant exécution du décret du 30 juin 1993 portant protection du patrimoine archéologique

...9° conditions particulières : ensemble de prescriptions imposé... : la couche de terre supérieure, travaillée fréquemment et souvent enrichie de matériel humi... par l'émission de lumière lors de chauffage ou thermoluminescence;. 81° topographie : descrip...

• BOB-FR, 24 octobre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements