condensation sur fenetre

• 2 DECEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand portant subventionnement des sociétés de logement social pour des dépenses relatives à l'utilisation rationnelle de l'énergie et à la chaleur écologique

... avec des chaudières de condensation;. 2° le remplacement d'installations de chauffage...

• BOB-FR, 13 janvier 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 4 JUIN 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale fixant les normes énergétiques applicables aux projets subventionnés de travaux visant à l'utilisation rationnelle de l'énergie dans les bâtiments appartenant aux communes et C.P.A.S. - Erratum

...La chaudière à condensation et son système de régulation3. Condensatiegasket...

• BOB-FR, 2 février 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• La conformité des immeubles

Les conditions élémentaires en matière de sécurité, habitabilité et salubrité. La réglementation nationale. Le problème des détecteurs de fumée. Le détecteur domestique sauve la vie. La prévention des incendies dans les immeubles. L’humidité : le cancer des habitations. De l’influence de l’humidité sur la santé. La sécurité électrique dans l’immeuble. La conformité de vos ascenseurs. Le certificat énergétique pour les immeubles mis en location.

... que surviennent les problèmes de condensation très facilement identifiables aux taches blanches...

• Guide pratique propriétaire bailleur et de ses conseillers
• Sommaire

• 4 JUNI 2009. - Besluit van de Brusselse Hoofdstedelijke Regering tot vaststelling van de energienormen die van toepassing zijn op de gesubsidieerde projecten van werken die bijdragen tot een rationeel energieverbruik in de gebouwen die toebehoren aan de gemeenten en O.C.M.W.'s. - Erratum

...La chaudière à condensation et son système de régulation3. Condensatiegasket...

• BOB-NL, 2 février 2011
• Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
• MINISTERIE VAN HET BRUSSELS HOOFDSTEDELIJK GEWEST

• 2 AVRIL 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif aux aides à l'économie d'énergie et à la production d'énergie à partir de sources d'énergies renouvelables

... existante par une chaudière à condensation labeéllisée, d'un brûleur existant par un brûl...

• BOB-FR, 5 mai 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 12 janvier 1998

Il n'appartient pas au Conseil d'Etat de substituer son appréciation quant à l'insalubrité des lieux à celle du bourgmestre.

... chauffage des locaux, une importante condensation détériore enduits, peintures, papiers peints, ta...

• Les avantages fiscaux liés à certaines dépenses ou travaux immobiliers

. Quelles sont les réductions d'impôt accordées pour les dépenses faites en vue d'économiser l'énergie (art. 145/24) ?. a. Les dépenses visées. 31. Quelles sont les principales mesures du plan de relance économique de 2009 en faveur des dépenses faites en vue d'économiser l'énergie ?. a. Bo Bonification d’intérêts. b. Travaux d’isolation. c. Étalement dans le temps. d. Répartition entre conjoints. e. Réduction d’impôt pour intérêts. f. Maison passive. 32. Quelles sont réductions d'impôt pour « maisons passives » (art. 145/24) ?. 33. Quelles sont réductions d'impôt pour les dépenses de rénovation d'habitation dans une zone d'action positive des grandes villes (a...

... doivent être du type chaudière à condensation, au bois, installations de pompes à chaleur ou de...

• La fiscalité immobilière en questions
• Sumario

• 20 DECEMBRE 2002. - Arrêté royal modifiant, en matière de réduction d'impôt pour des dépenses faites en vue d'économiser l'énergie dans une habitation, l'AR/CIR 92 (1)

...- chaudière à condensation;. - chaudière au bois;. - installation de pompe �...

• BOB-FR, 28 décembre 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES FINANCES

• Les exigences de la P.E.B. En region wallonne a partir du 1^er septembre 2009

Quelles sont les dispositions applicables ? - B. Quelles sont les critères p.e.b. et exigences P.E.B. ? - C. Quel est le nouveau système du certificat P.E.B. ? - D. Quel est le nouveau système des exigences P.E.B. ? - E. Quel est le lien entre les exigences p.e.b. et la demande de permis d’urbanisme ou unique ?- F. Quelles sont les sanctions pénales en cas de manquement aux obligations P.E.B. ? - G. Quelles sont les sanctions administratives en cas de manquement aux obligations P.E.B. ?- H. Quel est l’impact, en termes de responsabilité civile, en cas de manquement aux obligations P.E.B. ?- I. Autres mesures favorables à la P.E.B

...� mazout (basse température, puis à condensation) ou par une chaudière à pellets à condensation ...

• La P.E.B. expliquée
• Sommaire

• 19 NOVEMBRE 1998. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale organisant les agences immobilières sociales

... murs ou planchers ou par une forte condensation dans certaines pièces, due aux caractéristiques ...

• BOB-FR, 6 janvier 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE