..., l'installation d'une chaudière à condensation au gaz naturel, au mazout ou au gaz propane, le pl... EUR/m2 10 EUR/m2 Maximum 100 m2 pour une maison unifamiliale et 200 m2 pour un autre bâtiment Rem...
Qui est concerné ? Quels sont les logements concernés ? Qu’exige-t-on des logements loués ? Procédure d’obtention du permis de louer. Qu’est-ce qu’un enquêteur agréé ? Où le trouver ? Que coûte sa prestation ? Y a-t-il des contrôles ? Et en cas d’infraction ? Un permis provisoire La réglementation en matière de location de kots en Régions wallonne et bruxelloise.
...C'est la petite maison, le studio, l'appartement, où les locataires peuv...* Ni pas condensation du fait des caractéristiques de parois extérieur...
..., l'installation d'une chaudière à condensation au gaz naturel, au mazout ou au gaz propane, le pl... EUR/m2 10 EUR/m2 Maximum 100 m2 pour une maison unifamiliale et 200 m2 pour un autre bâtiment Rem...
...4° "maison unifamiliale" : logement dont tous les locaux sont..., simple ou double service, à condensation labellisée CE, conforme à l'arrêté royal du 18...
... » et la « déclaration de qualité de maison passive » délivrées par « VZW Passiefhuis-Plat...- chaudière à condensation;. - chaudière au bois;. - installation de pompe ...
Compte tenu de ce que, selon le prescrit de l'article 763, alinéa 2, du Code des sociétés*, le transfert des actifs et passifs se rattachant à une branche d'activité cédée s'opère de plein droit, par l'effet de la loi, c'est à bon droit qu'une société peut se déclarer aux droits de celle dont elle a repris une branche d'activité. Cette dernière ayant introduit une demande d'intervention devant le Conseil d'Etat, il y a lieu de considérer que le mémoire en intervention introduit par la société qui a repris la branche d'activité sus-mentionnée vaut reprise d'instance.
... d'effondrement de celui-ci sur leur maison. Sur le vu des résultats de cette enquête publiq...: les stations d'absorption pour la condensation de la puissanceréactive), des coûts de franchiss...
... 1° installation sur une maison unifamiliale dont la date de l'accusé de récepti... plan de la toiture) pour éviter la condensation. Placer et équiper le ballon de stockage. ...
. Quelles sont les réductions d'impôt accordées pour les dépenses faites en vue d'économiser l'énergie (art. 145/24) ?. a. Les dépenses visées. 31. Quelles sont les principales mesures du plan de relance économique de 2009 en faveur des dépenses faites en vue d'économiser l'énergie ?. a. Bo Bonification d’intérêts. b. Travaux d’isolation. c. Étalement dans le temps. d. Répartition entre conjoints. e. Réduction d’impôt pour intérêts. f. Maison passive. 32. Quelles sont réductions d'impôt pour « maisons passives » (art. 145/24) ?. 33. Quelles sont réductions d'impôt pour les dépenses de rénovation d'habitation dans une zone d'action positive des grandes villes (a...
... doivent être du type chaudière à condensation, au bois, installations de pompes à chaleur ou de...
... en région wallonne tel que, notamment, la maison unifamiliale, l'appartement, le studio, la maison ..., simple ou double service, à condensation labellisée CE, conforme à l'arrêté royal du 18...
... en région wallonne tel que, notamment, la maison unifamiliale, l'appartement, le studio, la maison ..., simple ou double service, à condensation labellisée CE, conforme à l'arrêté royal du 18...
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