condensation double vitrage

• Arret nº 2000;AR;171 de Cour d'appel, Bruxelles, 1 avril 2004

...De la condensation est apparue à l'intérieur d'un des doubles vitra...Devos a accepté de changer le double vitrage en question à charge pour Jacques X. de payer la ...

• 21 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté ministériel déterminant les modalités d'application de l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 4 octobre 2007 relatif à l'octroi de primes à la rénovation de l'habitat

... de ventilation mécanique contrôlée double flux avec récupération de chaleur. Il n'est pas ... et le placement de double ou triple vitrages dans ces châssis,. b) de placement de nouveaux ch... être au minimum une chaudière à condensation (label HRTOP). Si les travaux portent sur l'instal...

• BOB-FR, 29 septembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 23 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 18 décembre 1992 instaurant une prime d'adaptation et une prime d'amélioration pour les habitations et modifiant l'arrêté du 19 novembre 2010 portant les dispositions générales en matière de la politique de l'énergie

...�e nouvellement plaé en remplacement d'un vitrage simple, à condition que le nouveau vitrage placé... en remplacement d'un vitrage simple ou double, à condition que le nouveau vitrage placé à un ... chaudière de chauffage central à condensation chauffée au gaz ou au gasoil en remplacement d'un...

• BOB-FR, 31 octobre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA DEFENSE

• Les avantages fiscaux liés à certaines dépenses ou travaux immobiliers

. Quelles sont les réductions d'impôt accordées pour les dépenses faites en vue d'économiser l'énergie (art. 145/24) ?. a. Les dépenses visées. 31. Quelles sont les principales mesures du plan de relance économique de 2009 en faveur des dépenses faites en vue d'économiser l'énergie ?. a. Bo Bonification d’intérêts. b. Travaux d’isolation. c. Étalement dans le temps. d. Répartition entre conjoints. e. Réduction d’impôt pour intérêts. f. Maison passive. 32. Quelles sont réductions d'impôt pour « maisons passives » (art. 145/24) ?. 33. Quelles sont réductions d'impôt pour les dépenses de rénovation d'habitation dans une zone d'action positive des grandes villes (a...

... . . - l'installation de double vitrage, pour l'isolation du toit (y compris châs... doivent être du type chaudière à condensation, au bois, installations de pompes à chaleur ou de...

• La fiscalité immobilière en questions
• Sumario

• 20 DECEMBRE 2007. - Arrêté ministériel relatif aux modalités et à la procédure d'octroi des primes visant à favoriser l'utilisation rationnelle de l'énergie

...Art. 8. Une prime de 40 euros par m2 de vitrage à haut rendement est octroyée en cas de rénovat...Le double vitrage à haut rendement doit permettre d'atteind..., simple ou double service, à condensation labellisée CE, conforme à l'arrêté royal du 18...

• BOB-FR, 19 février 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• Arrêté du Gouvernement flamand octroyant des subventions aux agences de location sociale en vue de l'exécution d'investissements économes d'énergie dans des bâtiments d'habitation (TRADUCTION).

... est octroyée en vue du remplacement de vitrage simple et de châssis à vitrage simple par du vit... en vue du remplacement de vitrage double et de châssis à vitrage double par du vitrage ou... de chauffage par une chaudière de condensation. Art. 7. § 1er. Les travaux pour lesquels une s...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 5 DECEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand octroyant des subventions aux agences de location sociale en vue de l'exécution d'investissements économes d'énergie dans des bâtiments d'habitation

... est octroyée en vue du remplacement de vitrage simple et de châssis à vitrage simple par du vit... en vue du remplacement de vitrage double et de châssis à vitrage double par du vitrage ou... de chauffage par une chaudière de condensation. Art. 7. § 1er. Les travaux pour lesquels une sub...

• BOB-FR, 6 février 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• La conformité des immeubles

Les conditions élémentaires en matière de sécurité, habitabilité et salubrité. La réglementation nationale. Le problème des détecteurs de fumée. Le détecteur domestique sauve la vie. La prévention des incendies dans les immeubles. L’humidité : le cancer des habitations. De l’influence de l’humidité sur la santé. La sécurité électrique dans l’immeuble. La conformité de vos ascenseurs. Le certificat énergétique pour les immeubles mis en location.

... que surviennent les problèmes de condensation très facilement identifiables aux taches blanches..., des châssis vétustes, l'absence de double vitrage ou des portes mal isolées constituent aut...

• Guide pratique propriétaire bailleur et de ses conseillers
• Sommaire

• Arrêté du Gouvernement wallon portant programme de réduction progressive des émissions de S02, NOx, COVphot et NH3.

... - rain-out : le nuage résulte de la condensation de l'eau sous forme de gouttelettes. Lors de cette... maisons neuves. Vitrage super-isolant 10 % 90 %. appa... Double vitrage low E 10 % 90 %. app...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 30 MAI 2006. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 11 avril 2005 relatif aux modalités et à la procédure d'octroi des primes visant à favoriser l'utilisation rationnelle de l'énergie

...« § 4. Une prime de euro 25 par m2 de vitrage placé est octroyée pour le remplacement du simplle vitrage par du double vitrage à haut rendement permettant d'atteindre u...La température de condensation ne pourra pas dépasser 40 oC pour la température...

• BOB-FR, 26 juillet 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE