Condensation

• 31 JANVIER 2012. - Arrêté royal fixant, pour les entreprises de fabrication de chaudières au sol et murales à condensation, au fuel et au gaz, en fonte et en acier, situées à Couvin et ressortissant à la Commission paritaire des constructions métallique, mécanique et électrique (CP 111), les conditions dans lesquelles le manque de travail résultant de causes économiques suspend l'exécution du contrat de travail d'ouvriers (1)

• BOB-FR, 14 février 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 19 NOVEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant les articles 3, 4 et 5 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 12 décembre 2008 portant subventionnement facultatif des sociétés de logement social pour le remplacement des anciennes chaudières individuelles par des poêles à haut rendement ou par le chauffage central avec des chaudières de condensation

• BOB-FR, 13 décembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 4 JUNI 2009. - Besluit van de Brusselse Hoofdstedelijke Regering tot vaststelling van de energienormen die van toepassing zijn op de gesubsidieerde projecten van werken die bijdragen tot een rationeel energieverbruik in de gebouwen die toebehoren aan de gemeenten en O.C.M.W.'s. - Erratum

...La chaudière à condensation et son système de régulation3. Condensatiegasket...

• BOB-NL, 2 février 2011
• Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
• MINISTERIE VAN HET BRUSSELS HOOFDSTEDELIJK GEWEST

• 12 DECEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand portant subventionnement facultatif des sociétés de logement social pour le remplacement des anciennes chaudières individuelles par des poêles à haut rendement ou par le chauffage central avec des chaudières de condensation

• BOB-FR, 22 janvier 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 17 DECEMBRE 2009. - Arrêté royal fixant, pour les entreprises de fabrication de chaudières à condensation, au sol ou murales, au fuel ou au gaz, en fonte ou en acier, situées à Couvin et ressortissant à la Commission paritaire des constructions métallique, mécanique et électrique (CP 111), les conditions dans lesquelles le manque de travail résultant de causes économiques suspend l'exécution du contrat de travail d'ouvriers (1)

• BOB-FR, 21 janvier 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• 2 DECEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand portant subventionnement des sociétés de logement social pour des dépenses relatives à l'utilisation rationnelle de l'énergie et à la chaleur écologique

... avec des chaudières de condensation;. 2° le remplacement d'installations de chauffage...

• BOB-FR, 13 janvier 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontalie

... production d'oxyde de Cd, suite à condensation des vapeurs de Cd et écumage des fours de fusion)...

• BOB-FR, 27 mars 2012
• Autres arrêtés

• 15 DECEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à l'entretien et au contrôle des systèmes de climatisation et aux exigences PEB qui leur sont applicables lors de leur installation et pendant leur exploitation

... installations de réfrigération à condensation par eau raccordées à une tour de refroidissement...

• BOB-FR, 24 janvier 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 20 AVRIL 2011. - Arrêté ministériel soumettant à licence l'exportation des marchandises à destination de l'Iran

... d'environ -120 °C (conditions de condensation du gaz naturel). Elle a pour fonction d'assurer l'...

• BOB-FR, 28 avril 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• 26 MAI 2011. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 14 juillet 1997 relatif aux critères de pureté des additifs pouvant être utilisés dans les denrées alimentaires, en transposant la Directive 2011/3/UE

... de lycopènes, est obtenu par la condensation de Wittig d'intermédiaires de synthèse courammen...

• BOB-FR, 22 juin 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...