concentrations massiques

• 26 JANVIER 2012. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'annexe 1re de l'arrêté du Gouvernement wallon du 30 novembre 1995 relatif à la gestion des matières enlevées du lit et des berges des cours et plans d'eau du fait de travaux de dragage ou de curage

...« Tableau 6. Concentrations massiques maximales admissibles dans les sédiment...

• BOB-FR, 13 février 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 10 mai 2005

La directive 2000\/76\/CE du Parlement européen et du Conseil du 4 décembre 2000 sur l'incinération de déchets fixe des exigences minimales qui n'excluent nullement la possibilité pour l'autorité de fixer des conditions d'exploitation plus astreignantes.

... paramètres, les conditions et les concentrations massiques qui sont pertinents. § 2. Les mesures d...

• Arrêté du Gouvernement wallon portant conditions sectorielles relatives aux installations d'incinération et de co-incinération de déchets.

... dans des quantités ou des concentrations qui sont incompatibles avec la réalisation des ob... b) que les concentrations massiques des substances polluantes, visées à l'annexe IV,...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à l'incinération des déchets.

... (PCP), n'excède pas les concentrations fixées par la législation communautaire en la ma... 2° que les concentrations massiques des substances polluantes, visées à l'annexe IV,...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 21 NOVEMBRE 2002. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à l'incinération des déchets

... (PCP), n'excède pas les concentrations fixées par la législation communautaire en la ma...2° que les concentrations massiques des substances polluantes, visées à l'annexe IV,...

• BOB-FR, 20 février 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 février 1991 fixant le règlement flamand relatif à l'autorisation écologique, l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement et l'arrêté du Gouvernement...

... écologique, ce sont les concentrations massiques réelles qui sont utilisées. Lorsque le...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement wallon relatif aux installations spécialisées d'incinération et aux installations de coincinération de déchets dangereux.

... dans des quantités ou des concentrations qui sont incompatibles avec la réalisation des ob... d'exploitation et des concentrations massiques en substances polluantes liées au processus d'inc...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 3 AVRIL 2003. - Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions sectorielles et intégrales relatives aux installations de nettoyage à sec de vêtements, linge et autres textiles

...- Normes. Art. 39. La somme des concentrations massiques des solvants utilisés ne peut dépasser...

• BOB-FR, 9 mai 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• 3 DECEMBRE 1998. Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 9 décembre 1993 relatif à la lutte contre la pollution atmosphérique en provenance des installations d'incinération de déchets ménagers.

... au moins deux fois par an les concentrations de dioxines et furannes selon les prescriptions de..., de multiplier les concentrations massiques des dioxines et dibenzofurannes énumérées ci-ap...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement wallon relatif à la gestion des matières enlevées du lit et des berges des cours et plans d'eau du fait de travaux de dragage ou de curage. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 13-01-1996 et mise à jour au 06-05-2003)

... Les concentrations massiques maximales admissibles sont reprises au t...

• Legislation Consolidé
• Sección Única