comptes annuels banque

• Nouvelle version des documents normalisés 'Modèle complet de comptes annuels pour associations' et 'Modèle abrégé de comptes annuels pour associations' établis par la Banque Nationale de Belgique En a

• BOB-FR, 13 mars 2008
• Avis officiels
• BANQUE NATIONALE DE BELGIQUE

• Liste des contrôles arithmétiques et logiques auxquels sont soumis les comptes annuels des associations sans but lucratif et fondations, déposés à la Banque Nationale de Belgique et présentés conformé

• BOB-FR, 13 mars 2008
• Avis officiels
• BANQUE NATIONALE DE BELGIQUE

• Droit Belge

. Comptabilité des entreprises. 2.1.1. Notion d'entreprise Notion d'entreprise. 2.1.2. Comptabilité ordinaire Comptabilité ordinaire. 2.1.3. Comptabilité simplifiée Comptabilité simplifiée Comptabilité simplifiée. 2.1.4. Preuve Preuve. 2.1.5. Inventaire Inventaire. 2.1.6. La Banque-Carrefour des Entreprises (BCE). 2.1.7. Publicité des comptes annuels Publicité des comptes annuels. 2.1.8. Classement des entreprises Classement des entreprises. 2.1.9. Plan Comptable Minimum Normalisé Plan Comptable Minimum Normalisé. 2.1.10. Fusions et scissions de sociétés. 2.2. Le Code des sociétés. 2.3. Dispositions fiscales : C.I.R. et A.R./C.I.R. 2.4. Dispositions sociale...

• La législation comptable
• Source du droit comptable

• 3 MARS 2011. - Arrêté royal mettant en oeuvre l'évolution des structures de contrôle du secteur financier

... 1998 fixant le statut organique de la Banque Nationale de Belgique, et portant des dispositions...Le contrôle des teneurs de comptes de titres dématérialisés de la dette publique e...- d'examiner le budget et les comptes annuels préalablement à leur adoption par le conseil de ...

• BOB-FR, 9 mars 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• Arret nº 74/2010 de Cour Constitutionnelle, 23 juin 2010

Loi du 3 avril 2009 modifiant les dispositions financières de la loi du 22 février 1998 fixant le statut organique de la Banque Nationale de Belgique (art. 2, 3, 4 et 5)

... que de l’intérêt général que les comptes annuels de la BNB ne soient pas publiés avant ceu...

• 28 JUILLET 2011. - Loi visant à transposer diverses directives relatives au contrôle du secteur financier et portant dispositions diverses (1)

.../CE et 2007/64/CE en ce qui concerne les banques affiliées à des institutions centrales, certains... du Conseil 78/660/CEE concernant les comptes annuels de certaines formes de sociétés, 83/349/...

• BOB-FR, 31 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 30 janvier 2001 portant exécution du Code des sociétés.

... 22 du même arrêté, la phrase "Les comptes annuels sont libellés en euros" est remplacée pa... " Article 173. La Banque Nationale de Belgique reçoit le dépôt des docum...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Les mesures de publicité

Dépôt au greffe du tribunal de commerce Quels actes les sociétés doivent-elles déposer au greffe du tribunal de commerce ? Où faut-il déposer les actes, extraits d'actes ? Combien coûte un dépôt au greffe du tribunal de commerce ? Quelle forme doit prendre le dépôt? Quels sont les effets du dépôt ? Publication aux Annexes du Moniteur belge Que sont les Annexes au Moniteur belge ? Quels actes les sociétés doivent-elles publier aux Annexes du Moniteur belge ? Où faut-il déposer les actes, extraits d'actes ou mentions à faire publier aux annexes du Moniteur belge ? Combien coûte une publication aux Annexes du Moniteur belge ? Quelle forme doit prendre la demande de publication ? Quels sont les effets de la publication aux Annexes du Moniteur belge ? Le dépôt à la Banque nationale de Belgiq...

... à la Banque nationale de Belgique les comptes annuels ainsi que :. - un document contenant les n...

• Le guide pratique du Conseil d'Administration et de l'Assemblée Générale
• Début et fin du mandat d’administrateur

• 27 AVRIL 2007. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 30 janvier 2001 portant exécution du Code des sociétés

... apportés aux schémas normalisés de comptes annuels comme suite à la modification du cadre l�... à partir du 2 avril 2007 auprès de la Banque Nationale de Belgique. Que la sécurité juridique...

• BOB-FR, 14 mai 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• Arrêté royal fixant le montant de la participation des institutions publiques de sécurité sociale dans les ressources de la Banque-Carrefour de la sécurité sociale pour l'année 2005.

... Art. 5. La présentation des comptes annuels de la Banque-Carrefour de la sécurité so...

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• Sección Única