compte en banque des femmes

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176 documents pour compte en banque des femmes

- Accord modifiant l'accord de partenariat entre les membres du groupe des Etats d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique, d'une part, et la Communauté européenne et ses états membres, d'autre part, signé à Cotonou le 23 juin 2000.
... au droit international, en tenant dûment compte du statut de Rome. Les parties s'efforcent de pr... sexuelle et reproductive et des droits des femmes;. - les autres maladies liées à la pauvreté, ... les institutions financières et les banques de développement;. b) les sociétés, entrepris...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arret nº 89/2011 de Cour Constitutionnelle, 31 mai 2011
Décret de la Communauté française du 16 juin 2006 régulant le nombre d'étudiants dans certains cursus de premier cycle de l'enseignement supérieur

... avant lâadoption du dÃ©cret compte tenu du caractÃ¨re subit de lâafflux dâ�...� la formation pratique minimale des sages- femmes et affirme que, Ã lâheure actuelle, faute ... qui nâest pas retrouvÃ© dans la Banque-carrefour de la sÃ©curitÃ© sociale durant les ...
- 14 juillet 1994. - Loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités coordonnée le 14 juillet 1994. Partie 1. : TEXTE. (NOTE : les mots ' Caisse des soins de santé de la Société nationale des Chemins de fer belges ' sont remplacés par les mots ' Caisse des soins de santé de la S.N.C.B. Holding ' ; voir AR 2004-10-18/32, art. 38 ;
... 5° établit un compte commun des Services généraux et des Services sp�...�dicamenteuse de sevrage tabagique chez les femmes enceintes et leur partenaire); . (25° les soin... transmet ces informations, via la Banque Carrefour de la sécurité sociale, à l'Administr...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- Arrêté royal portant la position juridique du personnel des services de police (Partie 1 à 11) (NOTE : pour des raisons techniques et pratiques, les chiffres romains numérotant les articles de ce texte ont été remplacés par des chiffres arabes conformément aux exemples suivants : Article I.I.1 est devenu Article 1.1.1; Art. III...
... effectifs considérés sont pris en compte à partir de la date à laquelle le membre du pers... savoir qu'il affecte la dignité de femmes et d'hommes sur les lieux de travail. Art. 3.7.2... du cours journalier des billets de banque;. 2° pour les autres devises, le cours indicati...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 20 OCTOBRE 2005. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant le plan communautaire opérationnel de promotion de la santé pour 2005-2006 au sein de la Communauté française
... (Vie Féminine, Ligue des Familles, Femmes Prévoyantes Socialistes,..). o Milieux d'accueil ..., la Médiathèque, EDUCA SANTE, la banque d'outils PIPSA, Culture & Santé, Espace Santé, H... un élément important dans la prise en compte des réticences, résistances des femmes au dépis...
- BOB-FR, 29 novembre 2005
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- COMMUNAUTE FRANCAISE
- Arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise fixant le plan communautaire opérationnel de promotion de la santé pour 2005-2006 au sein de la Communauté fran}aise.
... (Vie Féminine, Ligue des Familles, Femmes Prévoyantes Socialistes, ..). o Milieux d'accue..., la Médiathèque, EDUCA SANTE, la banque d'outils PIPSA, Culture & Santé, Espace Santé, H... prise en compte par (couverture publics Assurer ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise fixant le plan communautaire opérationnel de promotion de la santé au sein de la Communauté fran}aise pour les années 2008-2009.
... d) L'enquête ESPAD. e) La banque de données médico-sociales de l'ONE. f) Les re... définie en Communauté française et compte tenu des moyens limités dont elle dispose, la Min...Il concerne les femmes de 50 à 69 ans. - Cancer colorectal : la Minist...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Jugement nº 07/63703/A de Tribunal du Travail, Huy, 17 juin 2011
... (les administrations en général, les banques, les entreprises de taxi, les TEC, etc..). Vous ne... du principe de l'égalité entre hommes et femmes en ce qui concerne l'accès à l'emploi, à la for... incorrecte et profondément injuste, compte tenu de la durée maximale de l'essai ». (CT Brux...
- Traité de Lisbonne modifiant le Traité sur l'Union européenne et le Traité institutant la Communauté européenne. et à l'Acte final, faits à Lisbonne le 13 décembre 2007.
..., la solidarité et l'égalité entre les femmes et les hommes.". 4) L'article 2 est remplacé pa... - la Banque centrale européenne,. - la Cour des comptes. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- DEUXIEME CONTRAT D'ADMINISTRATION ENTRE L'ETAT BELGE ET L'OFFICE NATIONAL DES PENSIONS.
... 11° " CIMIRe " : " Compte individuel multisectoriel - Multisectoriële Indiv... reprise de la mission confiée à FORTIS BANQUE ASSURANCES relative à la tenue du compte individu... des facteurs socio-économiques (part des femmes sur le marché du travail, augmentation des temps ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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