compte d exploitation restauration

• 12 JUILLET 2009. - Arrêté royal en exécution de l'article 35, § 3, de la loi du 6 mai 2009 portant des dispositions diverses fixant les conditions et la procédure d'agrément d'un paquet « Internet pour tous II » et portant des dispositions de contrôle

... aux exigences posées entrent en ligne de compte pour l'agrément et peuvent le cas échéant être... à disposition avec une fonction de restauration. L'interface utilisateur de l'ordinateur est fourn...

• BOB-FR, 4 septembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL TECHNOLOGIE DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION

• 1er MARS 2012. - Ordonnance relative à la conservation de la nature

..., de gestion, d'amélioration et de restauration de populations d'espèces de la flore et de la fau... vertu de la présente ordonnance tiennent compte des exigences économiques, sociales et culturelle...

• BOB-FR, 16 mars 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 26 JANVIER 2011. - Arrêté ministériel arrêtant le périmètre de reconnaissance de l'utilité publique de la mise en oeuvre des terrains nécessaires au parc d'activités économiques d'Hélécine

... le développement des ZAE en tenant compte les facettes du développement durable;. Vu la ré... des établissements du secteur de la restauration alimentaire (restaurant, hôtels) transiteront par...

• BOB-NL, 9 février 2011
• Andere besluiten

• 10 JANVIER 2011. - Loi d'exécution du Traité sur le droit des brevets d'invention et de l'Acte portant révision de la Convention sur la délivrance de brevets européens, et portant modification de diverses dispositions en matière de brevets d'invention (1)

... du délai de priorité, calculé à compter de la date de dépôt de la demande la plus ancien...La requête en restauration est inscrite au Registre. Une déclaration ou d'au...

• BOB-FR, 16 février 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2008. (Traduction).

... 2004-2008, sont imputés par Dexia aux comptes désignés à cet effet, peuvent être imputés au... le financement de ses projets de restauration et de développement. Le plafond des emprunts ga...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 23 DECEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 28 avril 2004 relatif au soutien de l'action associative dans le champ de l'éducation permanente

...a) les tableaux des comptes annuels de l'exercice précédent présentés selo... spécifiques de conservation & de restauration des collections6158Autres frais spécifiques de pr...

• BOB-FR, 8 mars 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• 21 FEVRIER 2011. - Arrêté royal modifiant l'AR/CIR 92, en ce qui concerne la déduction des dépenses d'entretien et de restauration d'immeubles classés et l'agrément des institutions pouvant bénéficier de libéralités

...Il a été tenu compte des observations du Conseil d'Etat, à l'exception...

• BOB-FR, 25 février 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

• 10 JANVIER 2011. - Loi sur la protection des obtentions végétales (1)

..., sous réserve de la variation prévisible compte tenu des particularités de sa multiplication. Sta...Restauration dans les droits. Art. 47. § 1er. Lorsque, malgré...

• BOB-FR, 25 février 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• 23 DECEMBRE 2011. - Décret contenant diverses mesures d'accompagnement du budget 2012 (1)

... moyen d'unités d'études est pris en compte sur les années académiques t-7/t-6 jusque t-3/t-...CHAPITRE 16. - Restauration de la « O.L.Vrouwbasiliek » à Scherpenheuvel-Zi...

• BOB-FR, 30 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 17 DECEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand portant octroi d'aides aux entreprises pour des investissements écologiques réalisés en Région flamande

... total sont fixées sur la base du dernier compte annuel déposé auprès de la Banque nationale de ... et de rejointoiement43995Travaux de restauration des bâtiments43996Pose de chapes43999Autres activ...

• BOB-FR, 28 janvier 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE