compte d exploitation modele

• 3 MARS 2011. - Arrêté royal mettant en oeuvre l'évolution des structures de contrôle du secteur financier

... contrôle du secteur financier belge d'un modèle de contrôle intégré vers un modèle bipolaire, ...Compte tenu également de la nécessité de mieux profile...

• BOB-FR, 9 mars 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• 10 OCTOBRE 2010. - Arrêté royal rendant obligatoires :

... être inclus dans sa catégorie sans tenir compte du critère "écolage". Art. 3. Pour le classement... dans un régime de shift continu selon le modèle raffinerie, le calcul de l'indemnité des jours Ac...

• BOB-FR, 25 novembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la mise en application du décret sur les Arts du 2 avril 2004, modifié par les décrets des 3 juin 2005, 22 décembre 2006 et 20 juin 2008 (TRADUCTION).

... cas échéant.Le ministre peut imposer un modèle de dossier de demande. Art. 5. L'administration ... dans les quinze jours ouvrables, à compter de la date de réception de la demande, un message...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 12 JUILLET 2009. - Arrêté royal en exécution de l'article 35, § 3, de la loi du 6 mai 2009 portant des dispositions diverses fixant les conditions et la procédure d'agrément d'un paquet « Internet pour tous II » et portant des dispositions de contrôle

... aux exigences posées entrent en ligne de compte pour l'agrément et peuvent le cas échéant être...à l'aide du formulaire - modèle qui est joint en annexe 1re au présent arrêté.....

• BOB-FR, 4 septembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL TECHNOLOGIE DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION

• 17 NOVEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant le modèle de comptabilité des Fédérations sportives, des Fédérations sportives de loisirs et des Associations sportives reconnues

... comptePassif321731PromessesPassif331732Crédits d'acceptationPassif34174Autres empruntsPassif35175...

• BOB-FR, 18 janvier 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 28 MARS 2002. - Arrêté du Gouvernement portant modification de l'arrêté royal du 20 mars 1975 relatif à l'agréation des services de santé mentale et à l'octroi de subventions en leur faveur

...� établie conformément à l'article 16 et compte tenu de la limite éventuellement fixée, conform�... un compte d'exploitation annuel dont le modèle est arrêté par le Ministre;. 5° l'engagement de...

• BOB-FR, 18 septembre 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE GERMANOPHONE

• 12 MAI 2011. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 21 juin 2004 octroyant la licence d'exploitation de l'aéroport de Bruxelles-National à la société anonyme BIAC

...32° Le modèle de coûts ABC : les principes et le modèle « Act... régulation se terminant découlant des comptes approuvés par le reviseur d'entreprise du titulai...

• BOB-FR, 13 mai 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

• 10 JUIN 2001. - Loi modifiant la loi du 10 avril 1990 sur les entreprises de gardiennage, sur les entreprises de sécurité et sur les services internes de gardiennage (1)

..., le Ministre de l'Intérieur tient compte, lors de l'appréciation de la demande d'autorisat...Le modèle de la carte d'identification est fixé par lui. L'...

• BOB-FR, 19 juillet 2001
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE L'INTERIEUR

• 1er FEVRIER 2012. - Arrêté royal relatif à la lutte contre l'anémie infectieuse des équidés

... et le maintient à jour pour tenir compte des équidés nés ou morts pendant la période de... sanitaire complété conformément au modèle figurant à l'annexe II de l'arrêté ministériel...

• BOB-FR, 7 mars 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 8 JANVIER 2012. - Loi portant modifications de la loi du 29 avril 1999 relative à l'organisation du marché de l'électricité et de la loi du 12 avril 1965 relative au transport de produits gazeux et autres par canalisations (1)

... la plus efficace et économique, en tenant compte des incidences positives sur l'environnement d'une...a) l'utilisation d'un modèle de transport commun permettant de gérer efficacem...

• BOB-FR, 11 janvier 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements