comptable traduction

La législation comptable - (23 Juillet 2007)

Commentaires critiques

Stéphane Mercier - Ingénieur commercial Solvay U.L.B. - Maître en gestion fiscale

... d'échange et rester sans influence sur la traduction comptable de l'opération (cf. Rapport au Roi de ...... Le rapport d'échange qui aura été négocié influencera malgré tout le résultat comptable de la fusion; 2. les textes ne disent rien ...

Moniteur belge, 08 Septembre 2005

10 AOUT 2005. - Arrêté royal établissant la traduction officielle en langue allemande de l'arrêté royal du 15 février 2005 relatif à l'exercice de la profession de comptable agréé et de comptable-fiscaliste agréé dans le cadre d'une personne morale

Lois, décrets, ordonnances et règlements

... par la loi du 18 juillet 1990; le projet de traduction officielle en langue allemande de l'arrêté ...... 2005 relatif à l'exercice de la profession de comptable agréé et de comptable-fiscaliste agréé dans ...

Jugement nº 951285A de Tribunal de Première Instance - Bruxelles, de 27 Janvier 1998

Recurso nº F-19980127-1

... de mettre la société en liquidation, un expert-comptable, Monsieur Hellemans, étant désigné comme ...... sur notre compte en juillet ou août 1991 ", traduction libre du néerlandais); que le défendeur ...

Arret nº 2004;AR;1249 de Cours d'Appel - Bruxelles, de 16 Juin 2006

Recurso nº F-20060616-1

...�té royal du 4 octobre 1999 relatif aux principes comptables applicables aux organismes puissants sur le ...... de comptabilisation des coûts et de séparation comptable dans le domaine de l'interconnexion. Les autorit�...