comptable salaire

• 10 OCTOBRE 2010. - Arrêté royal rendant obligatoires :

... du pétrole, concernant les conditions de salaire et de travail pour les années 2009-2010;. b) la c...Vérificateur de documents comptables simples, établissement de bordereaux et documents...

• BOB-FR, 25 novembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Arret nº 2008/AB/051656 de Cour du Travail, Bruxelles, 20 décembre 2010

... a été calculée sur la base du salaire minimum garanti. V. EXAMEN DE LA CONTESTATION. Le ..., de la législation fiscale, du droit comptable, du droit de la sécurité sociale et des disposit...

• Arrêté royal relatif au passage dans le cadre administratif et logistique de la police locale de certains receveurs régionaux qui ont été désignés à la fonction de comptable spécial d'une zone de police.

...Le salaire, les indemnités et interventions à charge de l'e...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 22 JANVIER 2007. - Arrêté royal relatif au passage dans le cadre administratif et logistique de la police locale de certains receveurs régionaux qui ont été désignés à la fonction de comptable spécial d'une zone de police

...Le salaire, les indemnités et interventions à charge de l'e...

• BOB-FR, 22 février 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL INTERIEUR

• Circulaire ministérielle PLP 20 concernant les modalités de paiement au sein des zones de police à partir du 1er janvier 2002.

..., à l'exception du chef de corps ou du comptable spécial éventuellement déjà désigné. Les org... conformement au salaire sur base des donnees. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 20 JANVIER 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant le programme triennal de formations continues 2011-2014 des professionnels accueillant des enfants de 0 à 12 ans, des volontaires des consultations pour enfants et des accueillants des lieux de rencontre enfants-parents

...- obligations et techniques comptables. - gestion du personnel (salaire, statuts des prof...

• BOB-FR, 2 mars 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• 12 JUILLET 2011. - Arrêté royal :

...des salaires bruts à 100 p.c. des ouvriers et ouvrières visé...Clôture de l'exercice comptable. Art. 18. Les comptes de l'exercice écoulé sont ...

• BOB-FR, 1 septembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 4 OCTOBRE 2011. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 5 février 2008, conclue au sein de la Commission paritaire pour les entreprises de travaux techniques agricoles et horticoles, instaurant un plan social sectoriel de pension pour les ouvriers occupés dans les entreprises de travaux techniques agricoles et horticoles (1)

... : gestion administrative, financière, comptable et actuarielle. Cette gestion est confiée par l'o... de travail du 5 février 2008" et dont le salaire est sujet aux cotisations de sécurité sociale, �...

• BOB-FR, 1 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 4 OCTOBRE 2011. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 5 février 2008, conclue au sein de la Commission paritaire pour les entreprises horticoles, instaurant un plan social sectoriel de pension (1)

... : gestion admini-strative, financière, comptable et actuarielle. Cette gestion est confiée par l'o... travail du 5 février 2008", et dont le salaire est sujet aux cotisations de sécurité sociale, �...

• BOB-FR, 21 novembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant le programme de formation triennal des professionnels accueillant des enfants de 0 à 3 ans, des professionnels accueillant des enfants de 3 à 12 ans, des bénévoles des consultations pour enfants du secteur accompagnement et des accueillants des lieux de rencontre parents-enfants.

... - obligations et techniques comptables. - gestion du personnel (salaire, statuts des pr...

• Legislation Consolidé
• Sección Única