comptable general

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1.483 documents pour comptable general

- Personnel. - Nomination Par arrêté ministériel du 3 mai 2007, Mlle Anne Marie Verschueren, Auditeur général à l'Administration de la Trésorerie, est désignée pour occuper les fonctions de Comptable de
- BOB-FR, 21 mai 2007
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES
- Circulaire aux institutions publiques de sécurité sociale (Réf. DGSOCKGDS/424484) modifiant la circulaire du 19 juillet 2007 (Réf. DGSOCKGDS/398036) aux institutions publiques de sécurité sociale relatives aux directives budgétaires.
... gestion de l'institution avec le plan comptable " les adaptations suivantes sont apportées :. a... aux adaptations du plan comptable général, . ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
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- BOB-FR, 5 août 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements

- 14 APRIL 2009. - Koninklijk besluit tot vervanging van de bijlage 1 bij het koninklijk besluit van 20 december 2007 houdende de classificatie van de functies van niveau A
... (generiek) Attaché A2 comptable centralisateurDBB138Attaché A2 centraliserend rek... instellingen - CoördinatorA4Conseiller général B&CG - DirecteurDBB998Adviseur-generaal B&B - Dire...
- BOB-NL, 22 avril 2009
- Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
- FEDERALE OVERHEIDSDIENST PERSONEEL EN ORGANISATIE
- 1er MARS 2000. - Arrêté royal fixant des mesures temporaires pour la gestion financière et matérielle des Musées royaux d'Art et d'Histoire
... le chef du conservateur en chef que du comptable des Musées;. Considérant que tant le conservateu...d) "Secrétaire général", le secrétaire général des Services fédéraux...
- BOB-FR, 5 août 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AGENCE FEDERALE POUR LA SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE
- 28 DECEMBRE 2011. - Loi portant des dispositions diverses (1)
...TITRE 1er. - Disposition générale. Article 1er. La présente loi règle une matière... à partir du 1er janvier 2009 aux comptables du SPF Chancellerie du Premier Ministre, SPF Budge...
- BOB-FR, 30 décembre 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 18 MARS 2009. - Arrêté royal reportant, en ce qui concerne la Communauté française et la Région wallonne, l'entrée en vigueur de la loi du 16 mai 2003 fixant les dispositions générales applicables aux budgets, au contrôle des subventions et à la comptabilité des communautés et des régions, ainsi qu'à l'organisation du contrôle de la Cour des comptes
... d'un nouveau système budgétaire et comptable risquerait d'être compromis;. Considérant que l'...
- BOB-FR, 31 mars 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL BUDGET ET CONTROLE DE LA GESTION
- 20 DECEMBRE 2011. - Décret portant organisation du budget et de la comptabilité des Services du Gouvernement de la Communauté française (1)
...1° loi de dispositions générales : la loi du 16 mai 2003 fixant les dispositions g�... (SEC), lequel définit les normes comptables visant à une description quantitative cohérente,...
- BOB-FR, 17 janvier 2012
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale fixant le format informatique des budgets et des comptes des communes de la Région de Bruxelles-Capitale.
... 1. Conventions générales. Les fichiers fournis doivent se présenter en f... plan comptable general. 4 Valeur en EUR du total des N...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 15 DECEMBRE 2011. - Décret portant organisation du budget et de la comptabilité des Services du Gouvernement wallon (1)
...1° loi de dispositions générales : la loi du 16 mai 2003 fixant les dispositions g�... (SEC), lequel définit les normes comptables visant à une description quantitative cohérente,...
- BOB-FR, 29 décembre 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements

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