Complement alimentaire

• 12 FEVRIER 2009. - Arrêté royal relatif à la fabrication et au commerce de compléments alimentaires contenant d'autres substances que des nutriments et des plantes ou des préparations de plantes

• BOB-FR, 18 mars 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...

• Arret nº 2/10 de Cour du Travail, Liège (Namur), 2 novembre 2010

... - Hygiène, télévision, tabac, complément alimentaire - Loi 8/7/1976, art. 1er. Droit judici...

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise du 14 juin 1993 fixant le répertoire des options de base dans l'enseignement secondaire, l'arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise du 30 avril 2003 portant application de l'article 19, § 3, de l'arrêté royal...

... agro-alimentaires ". sont remplaces par : " 95 D3 P Operateur/oper...Construction. Les mots :. 7e PB Complement en pose de pierres 6e P Ouvrier qualifie/Ouv...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 15 MAI 2003. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 3 mars 1992 concernant la mise dans le commerce de nutriments et de denrées alimentaires auxquelles des nutriments ont été ajoutés

... des Etats membres concernant les compléments alimentaires;. Vu les lois sur le Conseil d'Etat, ...

• BOB-FR, 8 juillet 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...

• L'enfant à charge de parents séparés

Les quotités exemptées d'impôt. 1. Généralités. 2. Le crédit d'impôt pour famille avec enfants à charge. 3. Le crédit d'impôt et la co-parenté. B. Quand un enfant est-il à charge ? 1. Faire partie du ménage. 2. Ressources nettes autorisées. 3. Rémunération constituant des frais professionnels pour le parent isolé. C. Qui peut prendre l'enfant à charge dans sa déclaration d'impôt ? D. La déclaration fiscale de l'enfant à charge. E. Co-parenté. 1. Quels enfants sont visés ? 2. Conditions de la répartition de la quotité exemptée d'impôt. 3. Modalités de répartition de la quotit&...

... divorcé qui reçoit des rentes alimentaires de l'autre parent peut dorénavant percevoir des r.... . Ces compléments s'élèvent pour l'année de revenus 2006 (exercic...

• Comment optimaliser fiscalement et socialement son divorce
• Les implications fiscales du divorce

• 15 MAI 2003. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 29 août 1997 relatif à la fabrication et au commerce de denrées alimentaires composées ou contenant des plantes ou préparations de plantes

... des Etats membres concernant les compléments alimentaires;. Vu les lois sur le Conseil d'Etat, ...

• BOB-FR, 8 juillet 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...

• Arrêt nº 31162 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 4 septembre 2009

... avec en communication « Pension alimentaire », ainsi qu’une attestation du 10.12.2008 d’un ... encore que dans le cadre d’un complément à cette demande, adressé à la partie défendere...

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 17 février 1997 concernant les édulcorants destinés à être utilisés dans les denrées alimentaires et l'arrêté royal du 1er mars 1998 relatif aux additifs autorisés dans les denrées alimentaires à l'exception des colorants et des édulcorants.

... " 27° compléments alimentaires : les denrées alimentaires prédosé...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 5 JUIN 2003. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 20 décembre 2001, conclue au sein de la Commission paritaire du commerce alimentaire, relative à la formation des délégués syndicaux (1)

...Art. 9. En complément de la cotisation à charge des entreprises prévue...

• BOB-FR, 1 août 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• 5 SEPTEMBRE 2001. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 30 juin 1999, conclue au sein de la Commission paritaire du commerce alimentaire, relative à la formation syndicale (1)

...Art. 9. En complément de la cotisation à charge des entreprises prévue...

• BOB-FR, 29 novembre 2001
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE L'EMPLOI ET DU TRAVAIL