compilation

• 18 NOVEMBRE 2011. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 16 juin 2008, conclue au sein de la Sous-commission paritaire pour les services des aides familiales et des aides seniors de la Communauté française, de la Région wallonne et de la Communauté germanophone, relative à la formation dans les services (1)

... chiffrées), chaque année la compilation et la synthèse de l'évaluation des formations r�...

• BOB-FR, 5 janvier 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arret nº 2007/AR/1730 de Cour d'appel, Bruxelles, 5 mai 2011

.... Celui-ci consiste en une compilation d'un très grand nombre d'articles émanant de div...

• 7 AVRIL 2011. - Ordonnance portant assentiment à l'accord de coopération du 2 avril 2010 entre l'Etat fédéral, la Région flamande, la Région wallonne et la Région de Bruxelles-Capitale pour la coordination d'une infrastructure d'information géographique (1)

... de données géographiques : une compilation identifiable de données géographiques;. 4° obje...

• BOB-FR, 12 avril 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Introduction

. Ce guide est une compilation de contrats et lettres types courants en matière ...

• Guide des contrats et lettres types

• 15 DECEMBRE 2011. - Loi transposant la Directive 2007/2/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 mars 2007 établissant une infrastructure d'information géographique dans la Communauté européenne (INSPIRE) (1)

... de données géographiques : une compilation identifiable de données géographiques;. 4° serv...

• BOB-FR, 9 janvier 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 7 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif à la collecte de données en vue de permettre le calcul de l'allocation des quotas à titre gratuit à chaque exploitant pour la période 2013-2020 et fixant les conditions et la procédure pour exclure les petites installations du système d'échange de quotas à partir du 1er janvier 2013

... de l'installation, la méthode de compilation appliquée, l'indication des différentes sources ...

• BOB-FR, 22 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté royal abrogeant les arrêtés royaux des 28 décembre 1848, 4 octobre 1865, 26 octobre 1892, 6 juillet 1903, 29 juillet 1937 approuvant les règlements spéciaux des entrepôts publics à Louvain, Namur, Alost, Nieuport et Saint-Nicolas et l'arrêté du Régent du 14 février 1946 approuvant le règlement spécial de l'entrepôt public...

... spéciaux existants et à leur compilation en vue de ne plus publier qu'une seule version, ex...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 22 DECEMBRE 2010. - Décret relatif à l'infrastructure d'information géographique wallonne (1)

...20° "série de géodonnées" : une compilation ou une collection identifiable de géodonnées;. 2...

• BOB-FR, 3 février 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Arrêt nº 65376 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 4 août 2011

...] est intégralement basée su une compilation qui constitue une amélioration du fonctionnement ...

• 10 NOVEMBRE 2009. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 15 décembre 2008, conclue au sein de la Commission paritaire des constructions métallique, mécanique et électrique, relative à la méthode de classification (section paritaire régionale des constructions métallique, mécanique et électrique de Flandre orientale) (1)

...C'est une compilation de plusieurs notions et acquis théoriques et prat...

• BOB-FR, 11 février 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE