compensation comptable

• 3 MARS 2011. - Arrêté royal mettant en oeuvre l'évolution des structures de contrôle du secteur financier

..., sur les organismes de compensation, sur les organismes de liquidation et les organism..., de l'organisation administrative et comptable et du contrôle interne de l'établissement de cr�...

• BOB-FR, 9 mars 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• Arrêté royal relatif aux règles en matière de fixation et de contrôle du revenu total et de la marge bénéficiaire équitable, de la structure tarifaire générale, du solde entre les coûts et les recettes et des principes de base et procédures en matière de proposition et d'approbation des tarifs, du rapport et de la maîtrise des coûts par les gestionnaires des réseaux de distribution d'électricité.

... " centre de coût " : toute subdivision comptable établie par le gestionnaire du réseau et à laqu... b) la compensation des pertes du réseau;. c) l'accès aux réseaux...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Déductions fiscales

Éléments non imposables - A. Bénéfice d’origine étrangère exonéré par convention - 1. Règle : exonération des revenus étrangers avec convention - 2. Exception : éviter une double compensation des pertes - 3. Preuve à apporter - B. Les libéralités exonérées - C. Exonération pour personnel supplémentaire affecté aux exportations ou à la gestion intégrale de la qualité recruté à partir de l’exercice d’imposition 1997 - 1. Personnel à prendre en considération - 2. Formalités à accomplir - 3. Reprise de l’exonération - D. Exonération pour personnel supplémentaire PME - 1. Champ d’application - 2. Calcul du personnel supplémentaire - 3. Emplois nouveaux visés - 4. Reprise de l’exonération - 5. Exemple - E. Bonus de tutorat - F. Autres éléments non imposables - II. Revenus ...

... de déduire une perte de l’année comptable, éprouvée dans un établissement étranger, des ...

• Maîtrisez l'I.Soc 2009-2010
• Sommaire

• Arrêté royal relatif aux règles en matière de fixation et de contrôle du revenu total et de la marge bénéficiaire équitable, de la structure tarifaire générale, du solde entre les coûts et les recettes et des principes de base et procédures en matière de proposition et d'approbation des tarifs, du rapport et de la maîtrise des coûts par les gestionnaires des réseaux de distribution de gaz naturel.

..., tels que visés à l'Annexe " Plan comptable minimum normalisé " de l'arrêté royal du 12 sep... - constituent une compensation pour les charges non capitalisées, étalée sur l...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº 2004/AR/1114 de Cour d'appel, Bruxelles, 27 janvier 2011

... convenus dans le SMA de 1995, avec compensation immédiate des 4.000.000.000 BEF dus en remboursem... financières réelles, d'artifices comptables en ne procédant pas dans leurs comptes annuels à...

• Arrêté de la Commission bancaire, financière et des Assurances concernant le règlement relatif aux fonds propres des établissements de crédit et des entreprises d'investissement.

... c) il dispose d'un mécanisme de compensation selon lequel les instruments dérivés visés à l... des dispositions légales en matière comptable, et qu'elles aient été soumises à l'avis de la ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Loi portant des dispositions diverses (I).

... 1960 portant création d'un Fonds de compensation interne pour le secteur du diamant. Art. 81. Dan... cours de l'année qui suit l'exercice comptable au cours duquel les investissements visés à l'al...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Quelques grands principes comptables

. Partie double - art. 4 L. 17 juillet 1975. 3.2. Unité monétaire Unité monétaire - art. 22 A.R. 30 janvier 2001. 3.3. Coût historique (ou nominalisme nominalisme) - art. 35 A.R. 30 janvier 2001. 3.4. Entité comptable Entité comptable - art. 3 L. 17 juillet 1975. 3.5. Continuité - art. 28 A.R. 30 janvier 2001. 3.6. Régularité - L. 17 juillet 1975 & A.R. 30 janvier 2001. 3.7. Sincérité - art. 33 A.R. 30 janvier 2001. 3.8. Image fidèle - art. 144, 148 C. Soc., art. 24, 115, 131 A.R. 30 janvier 2001. 3.9. Prudence - art. 33 A.R. 30 janvier 2001. 3.10. Réalisation alisation alisation - art. 33 A.R. 30 janvier 2001. 3.11. Correspondance des charges aux produits orrespondance des charges aux pr...

.... . 3.15. Non compensation - art. 6 A.R. 30 janvier 2001 . . Il n'est pas au...

• La législation comptable
• Source du droit comptable

• 16 MARS 2009. - Arrêté royal relatif à la protection des dépôts et des assurances sur la vie par le Fonds spécial de protection des dépôts et des assurances sur la vie

... légal des comptes ou de la situation comptable de l'établissement de crédit, de l'entreprise d'... 1er, de l'arrêté royal, après compensation légale ou conventionnelle avec les dettes de ce c...

• BOB-FR, 25 mars 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

• Arret nº C970061F de Belgique, 17 avril 1998

... décrits par celle-ci, ni les données comptables dont se sont inspirés les différents enquêteurs...M.. avait été fait par "compensation comptable" du montant de cette facture avec deux f...