compagnies du monde

• Arret nº 2004/AR/1114 de Cour d'appel, Bruxelles, 27 janvier 2011

... d'intégrer certains services des deux compagnies aériennes par le biais d'une société, dénommé... en vue de créer le premier fournisseur au monde de catering et de ground handling. Cela permettra ...

• 24 OCTOBRE 2011. - Décret portant création du bachelor en sciences administratives et financières dans les sections comptabilité, banque et assurances

...� connaître et comprendre les fondements du monde de la banque et de la finance et ainsi être capab... de garantie et des barèmes avec les compagnies d'assurances;. 4° conduire des entretiens de vent...

• BOB-FR, 19 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arret nº 180/2011 de Cour Constitutionnelle, 24 novembre 2011

Loi du 26 avril 2010 portant des dispositions diverses en matière d'organisation de l'assurance maladie complémentaire (I) (art. 2, 4, 2°, 5, 13, 2°, 16, 20, 21, 28, 29, 30, 1° et 5°, 41, 42, 44, 45, 46, 47, 48, 49, 50, 52, 53, 54, 56 à 66 et 67)

... de la quasi-totalité des compagnies d’assurance belges et étrangères qui op... celles-ci, elles appartiennent davantage au monde de l’assurance qu’aux entités mutuali...

• 13 MARS 2011. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 13 novembre 2009, conclue au sein de la Commission paritaire pour les employés occupés chez les notaires, relative à la pension complémentaire pour les employés occupés chez les notaires financée par la voie de la capitalisation (1)

...La garantie décès est couverte dans le monde entier. Le décès résultant du terrorisme est co... est l'autorité de contrôle des compagnies d'assurance ?. La Commission Bancaire, Financière...

• BOB-FR, 4 avril 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise instituant les missions, la composition et les aspects essentiels de fonctionnement d'instances d'avis tombant dans le champ d'application du décret du 10 avril 2003 relatif au fonctionnement des instances d'avis oeuvrant dans le secteur culturel.

... subventions de fonctionnement à des compagnies de danse;. d) l'octroi de subventions à des man... musiques traditionnelles ou les musiques du monde;. 2° trois professionnels exerçant leur activi...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 9 mai 2006

L'arrêté du Gouvernement de la région de Bruxelles-Capitale du 27 mai 1999 relatif à la lutte contre le bruit généré par le trafic aérien, n'établit aucune norme de produits, tel que définie par la Cour d'arbitrage dans ses arrêts 4\/95 et 6 à 10\/95* . Il ne détermine pas des normes que devraient respecter des produits, à savoir des avions, pour être mis sur le marché. Il se borne à imposer que leur circulation n'entraîne pas un dépassement de certaines normes de bruit au sol lorsque les engins survolent certaines zones à certaines heures. La compétence fédérale en matière de normes de produits n'inclut pas l'adoption de règles régissant l'utilisation de produits, une fois ceux-ci mis sur le marché, de telle sorte que, notamment, sont des normes de produits des dispositions de lutte co...

... normes doit également encourager les compagnies aériennes à recourir à un ensemble de mesures c... le lendemain matin en Europe et dans le monde est entièrement dépendante des vols de nuit, et ...

• 10 OCTOBRE 2010. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 29 janvier 2009, conclue au sein de la Commission paritaire du spectacle, concernant les conditions de travail et de rémunération - Arts de la scène (1)

...- Suivre les développements du monde artistique, de manière à anticiper sur ceux-ci o... et négocier les conditions avec les compagnies sélectionnées dans le cadre des budgets établis...

• BOB-FR, 16 novembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• 3 DECEMBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant approbation du Programme d'Actions Concerté 2009-2012 institué par le décret du 24 mars 2006 relatif à la mise en oeuvre, à la promotion et au renforcement des collaborations entre la Culture et l'Enseignement

... et sensibilisation des acteurs du monde scolaire et/ou culturel au Décret du 24 mars 2006... MISE EN UVRE PUBLIC VISEASBL/Compagnies théâtralesSpectacles à l'écoleDO 52 AB 01.01.9...

• BOB-FR, 26 janvier 2010
• Autres arrêtés
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Arrêt nº 72484 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 22 décembre 2011

... vous êtes rentrée au Burundi (les compagnies gardent des copies couleur de passeports de leurs ... votre relation, et que donc tout le monde vous prenait pou des bonnes copines. Vous relevez ...

• Décision judiciaire de Raad van State, 9 mai 2006

Het besluit van de Brusselse Hoofdstedelijke Regering van 27 mei 1999 betreffende de bestrijding van geluidshinder voortgebracht door het luchtverkeer, houdt geen schending in van de Europese Verordening nr. 2408\/92 van 23 juli 1992 over de toegang van communautaire luchtvaartmaatschappijen tot intracommunautaire luchtroutes.

... normes doit également encourager les compagnies aériennes à recourir à un ensemble de mesures c... le lendemain matin en Europe et dans le monde est entièrement dépendante des vols de nuit, et ...