compagnies aerienne

• 10 NOVEMBRE 2009. - Arrêté ministériel fixant les indemnités de séjour octroyées aux fonctionnaires à l'immigration du Service public fédéral Intérieur

... représentations diplomatiques et aux compagnies de navigation aérienne. Au sens du présent arrê...

• BOB-FR, 24 novembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL INTERIEUR

• 1er JUIN 2001. - Arrêté ministériel octroyant une indemnité d'éloignement aux fontionnaires à l'immigration

... représentations diplomatiques et aux compagnies de navigation aérienne;. Considérant que l'entr�...

• BOB-FR, 30 juin 2001
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE L'INTERIEUR

• Arret nº 2004/AR/1114 de Cour d'appel, Bruxelles, 27 janvier 2011

... d'intégrer certains services des deux compagnies aériennes par le biais d'une société, dénommé...

• Les contrôles effectués

Contrôle des déductions De quoi s'agit-il ? La déduction de T.V.A. appliquée à tort De quoi s'agit-il ? Erreurs commises Conséquences Pour ne plus se tromper Ne pas oublier La déduction tardive d'une T.V.A. De quoi s'agit-il ? Erreurs commises Conséquences Pour ne plus se tromper Ne pas oublier La déduction de T.V.A. économique sans rapport avec des opérations taxables De quoi s'agit-il ? Erreurs commises Conséquences Pour ne plus se tromper Ne pas oublier La déduction de T.V.A. privées De quoi s'agit-il ? Erreurs commises Conséquences Pour ne plus se tromper Ne pas oublier La déduction de la T.V.A. chez les assujettis mixtes De quoi s'agit-il ? Erreurs commises Conséquences Pour ne plus se tromper Règle du «prorata général» Règle de l' «affectation réelle» Ne pas oublier La déduction...

..., destinés à être utilisés par les compagnies de navigation aérienne Notion de moyen de tr...

• Le contrôle T.V.A.
• Sommaire

• Arrêt nº 72743 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 3 janvier 2012

... à ce que vous contactiez la compagni aérienne avec laquelle vous êtes rentré au Cameroun (les compagnies gardent des copies couleur de passeports de leurs ...

• 22 AVRIL 2003. - Loi portant assentiment à l'Accord entre le Gouvernement du Royaume de Belgique et le Gouvernement de la République d'Estonie relatif au transport aérien, et l'Annexe, signés à Bruxelles le 3 février 1999 (1) (2)

...'utilisation des aéroports, des voies aériennes, des services de circulation et des installations ... tout aéronef exploité par la ou les compagnies aériennes d'une des Parties, en provenance ou à ...

• BOB-FR, 27 octobre 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• Arrêt nº 72484 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 22 décembre 2011

... à ce que vous contactiez la compagni aérienne avec laquelle vous êtes rentrée au Burundi (les compagnies gardent des copies couleur de passeports de leurs ...

• 1er JANVIER 2003. - Liste des commissions paritaires à la date du 1er janvier 2003.

...-commission paritaire de la compagnie aerienne. SABENA. 315.02 Sous-commission paaritaire des compagnies aeriennes. autres que la SA SABENA. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 29 FEVRIER 2004. - Arrêté royal portant remplacement du président et du vice-président de certaines sous-commissions paritaires

...- Sous-commission paritaire des compagnies aériennes autres que la S.A. SABENA. . Art. 2. D�...

• BOB-FR, 8 mars 2004
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Décisions nº 04-3860/R12579 de Commission Permanente de Recours des Réfugiés, 17 juin 2005

... 2003 à bord d'un avion de la compagnie aérienne « Air Zaïre » (rapport au fond p. 16). Or, il s... n'existe plus depuis 1995 et que les compagnies organisant la liaison entre Kinshasa et Bukavu n'e...