comores air services

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4 documents pour comores air services

- Accord entre le Gouvernement du Royaume de Belgique et le Gouvernement de la République fédérale islamique des Comores relatif au transport aérien, et annexe, signés à Bruxelles le 6 septembre 1990.
... f) le terme " services convenus " signifie les services aériens régulie...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Déductions fiscales
Éléments non imposables - A. Bénéfice d’origine étrangère exonéré par convention - 1. Règle : exonération des revenus étrangers avec convention - 2. Exception : éviter une double compensation des pertes - 3. Preuve à apporter - B. Les libéralités exonérées - C. Exonération pour personnel supplémentaire affecté aux exportations ou à la gestion intégrale de la qualité recruté à partir de l’exercice d’imposition 1997 - 1. Personnel à prendre en considération - 2. Formalités à accomplir - 3. Reprise de l’exonération - D. Exonération pour personnel supplémentaire PME - 1. Champ d’application - 2. Calcul du personnel supplémentaire - 3. Emplois nouveaux visés - 4. Reprise de l’exonération - 5. Exemple - E. Bonus de tutorat - F. Autres éléments non imposables - II. Revenus ...

... une exonération pour les chefs des services des exportations et de la section «gestion intég... - Cap Vert République Centrafricaine - Comores - Iles Cook - Cuba - Dominique - Guinée équa...
- Maîtrisez l'I.Soc 2009-2010
- Sommaire
- Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants, faite à Stockholm le 22 mai 2001.
... subsidiaires, et leur fournir les services voulus;. b) Faciliter l'octroi d'une assistance ... COLOMBIE 23/05/2001. COMORES 23/05/2001. CONGO (REP. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- ARRETE ROYAL D'EXECUTION DU CODE DES IMPOTS SUR LES REVENUS 1992, LEQUEL EST DENOMME, EN ABREGE, 'AR/CIR 92'. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 09-02-1994 et mise à jour au 04-04-2003) (ATTENTION : la mise à jour de ce texte est temporairement suspendue : veuillez consulter l'index législatif pour...
..., une attestation nominative des services fédéraux des affaires scientifiques, techniques ... 7. République Centrafricaine. 8. Comores. 9. Iles Cook. 10. Cuba. 11. Dominique. 12...
- Legislation Consolidé
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