communautes virtuelles

• 5 JUIN 2008. - Décret portant création du Conseil supérieur de l'Education aux Médias et assurant le développement d'initiatives et de moyens particuliers en la matière en Communauté française (1)

..., la radio, les jeux vidéo et les communautés virtuelles; . 2° « Décret missions », le décr...

• BOB-FR, 15 octobre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Décret portant création du Conseil supérieur de l'Education aux Médias et assurant le développement d'initiatives et de moyens particuliers en la matière en Communauté fran}aise.

..., la radio, les jeux vidéo et les communautés virtuelles;. 2° " Décret missions ", le décre...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Actualités en matière de taxe sur la valeur ajoutée

Introduction. -II. Le travail du conseil. Le règlement d'exécution de la Sixième Directive tva. 1. Objet. 2. Le statut des Groupements d'Intérêt Économique Européens («GEIE»). 3. Notion de prestation de services. 4. Le lieu des opérations imposables. 5. La base d'imposition. 6. Les exonérations des articles 13 et 15 de la Sixième Directive TVA. 7. Le droit à déduction. 8. Régime applicable à l'or d'investissement. 9. Questions particulières relatives à l'application du régime intracommunautaire. -III. La jurisprudence de la CJCE. A. Principes fondamentaux. 1. Caractère déclaratif. 2. Les dispositions de la Sixième Directive TVA constit...

... jugements de la Cour de Justice des Communautés Européennes, peuvent être trouvés sur le site w..., voire nulle, y compris les classes virtuelles, sauf lorsque l'internet ou un réseau électroniq...

• Droit des affaires. Actualités et perspectives
• Droit fiscal

• 14 AVRIL 2009. - Arrêté royal portant modification de l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles et leurs remorques, leurs éléments ainsi que les accessoires de sécurité

... exécution des directives des Communautés européennes relatives à la réception des véhic...Les méthodes virtuelles d'essai peuvent être utilisées pour aider à la ...

• BOB-FR, 28 avril 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

• Deuxième Contrat d'Administration (2006-2008) de l'Institut national d'assurances sociales pour travailleurs indépendants.

... serveurs virtuelles. Mise en place. ... en capital en provenance des Communautes et. des Regions. 769.2 ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Émergence d'un droit fiscal européen de l'entreprise, de ses actionnaires et de ses prêteurs

Introduction. -I. Harmonisation négative. A. Les prêteurs : Lankhorst-Hohorst. 1. Sous-capitalisation. 2. Application de la directive mères-filiales. 3. Application à d'autres pays : Danemark. B. Mouvements des contribuables entre États membres : Lasteyrie. C. Consolidation fiscale - Compensation entre gains et pertes : Marks & Spencer. D. Pertes étrangères : Ritter. -II. Harmonisation positive. A. La directive mères-filiales et son extension. 1. Le but de la directive mères-filiales. 2. Interprétation de la directive. 3. Effet direct de la directive. 4. Modifications de la directive mères-filiales. 5. Distribution des dividendes aux actionnaires individuels et de portefeuille. B. Extension de la directi...

... Par ailleurs, la Cour de justice des Communautés a eu, pendant cette période, l'occasion de rendre... principal, au terme de négociations virtuelles selon le principe de pleine concurrence ( arm's le...

• Droit des affaires. Actualités et perspectives
• Droit fiscal